Musicien
Aujourd’hui lorsqu’on est l’auteur d’une œuvre de musique, graphique, écrite (ou autre), et qu’on l’estime suffisamment bonne pour qu’elle vaille quelque chose il est logique et normal de chercher à protéger ses droits dessus. Pas forcement pour gagner de l’argent non (ce n’est pas le seul but de tout homme), mais au moins dans l’idée d’une certaine reconnaissance et pour éviter que des personnes mal intentionnées ne se les attribuent.
En France, le droit dit que l’œuvre appartient à celui qui l’a créé. Comme il est impossible d’entrer dans le cerveau pour en sortir l’idée de l’œuvre, il faut prouver deux choses:
- La paternité, le fait que l’on est l’auteur de l’œuvre,
- L’antériorité, le fait que l’on soit le premier à en avoir eu l’idée.
Dans le cas de la musique, le premier réflexe lorsqu’on est jeune (ou vieux..) compositeur, lorsqu’on monte un petit groupe en potes dans son garage pour jouer lors des Fêtes de la Musique, etc… est de s’empresser d’aller déposer les droits de ses créations à la Sacem, pour empêcher les autres de reprendre ses musiques à leur compte et de réussir à émerger dans le difficile milieu de la musique aux dépends des premiers. Dans l’idée, la réaction est bonne, preuve en est les différentes critique sur le dernier album (Viva la Vida) de Coldplay, accusés d’avoir piqué plusieurs des chansons par d’autres groupes et chanteurs. (Source)
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Malgré tout, courir déposer ses droits à la Sacem, sans y réfléchir plus avant, est je pense, une énorme erreur. C’est d’après moi la dernière chose à faire, et ceci pour plusieurs très bonnes raisons.
1ère raison
La première raison est budgétaire. Déposer ses droits à la Sacem est la façon la moins économique de le faire. Il faut vraiment avoir de l’argent à jeter par les fenêtres pour cela. La plus simple et la plus économique manière d’assurer ses droits sur une œuvre, c’est à dire de faire ce qu’il faut pour pouvoir prouver les deux aspects expliqués du droit expliqués ci dessus est, non pas de les « céder » à la Sacem (c’est malheureux d’ailleurs, je reviendrai dessus…) mais tout bêtement de s’envoyer une lettre à soi même, aussi con que cela paraisse.
En effet une simple lettre recommandée (cachetée, dont la date du recommandé authentifie la date, prouvant l’antériorité donc) envoyé par soi ( prouvant la paternité) à soi même, et contenant un CD de la musique, une photo ou une copie de l’œuvre suffit pour s’en assurer les droits. En cas de litige, l’ouverture de la lettre par un juge (ou autre personne assermentée, comme une huissier) suffira à régler toute question.
2ème raison
La deuxième raison est fondamentale. La Sacem n’a pas pour rôle de protéger les droits des artistes, mais de rémunérer les artistes, donc tant qu’on ne touche pas d’argent avec ses oeuvres, l’interet de le déposer à la Sacem est nul !
De plus, le fait de déposer ne serait ce qu’un seule œuvre à la Sacem dépossède les auteurs de leur libertés sur la totalité des œuvres qu’il ont composées, qu’ils composent ou composeront.
En effet, par adhésion à la Sacem, le sociétaire accorde à la Sacem le monopole de la gestion de ses droits sur l’ensemble de ses œuvres, passées, présentes, et futures. (Source)
Une fois entré il est trop tard et il devient impossible de diffuser ses œuvres autrement qu’à travers la Sacem alors qu’il existe d’autres alternatives valables.
De plus, la Sacem refuse aux auteurs la possibilité de diffuser leurs propres œuvres sur Internet, ou d’autoriser les internautes à diffuser librement tel ou tel morceau. Sauf autorisation spéciale, les musiciens qui veulent diffuser leur propre musique sur leur propre site doivent même payer des droits à la Sacem.
Donc en déposant une musique à la Sacem, il t’est interdit de diffuser ta musique sur (par exemple) ton MySpace, et ceci même si ce ne sont pas les mêmes musiques.
Je sais pas toi, mais moi je trouve ça effrayant.
De plus c’est un véritable parcours du combattant pour sortir de la Sacem…
3éme raison
Si cela ne t’as pas suffit pour fuir la Sacem, parlons donc des alternatives, car alternatives il y a !
En effet si on souhaite diffuser sa musique, faire sa promotion il faut définir la façon dont on autorise la diffusion de ses œuvres. Le plus simple est donc de passer un « contrat » avec le reste du monde : une licence.
Il existe d’autres sociétés concurrentes de la Sacem, citons par exemple la CSDEM pour la musique, mais il existe surtout des licences dites « libres », ou copyleft en opposition au copyright (Art Libre en France, Creative Commons dans le monde), qui sont idéales pour diffuser et faire diffuser ses œuvres tout en s’en assurant les droits (la paternité).
Je conseille plus que très fortement ces licences (sur lesquelles je ferai un dossier un de ces quatre) pour diffuser ses œuvres sur Internet et se faire connaître car l’autorisation qu’elles donnent de copier et diffuser les œuvres tout en en assurant la paternité à l’auteur sont idéales.
Licence Art libre
Creative Commons
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Voilà, brièvement pour les alternatives. J’espère que certains tomberont ici par hasard ou diffuseront le message pour que de nouveaux artistes ne se fassent pas avoir par ignorance, et réfléchissent aux alternatives qui peuvent être bien plus intéressantes.
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Crédit photo: David Reverchon (Creative Commons by-nc-sa)
La Planète Nirgal 
Juin 10, 2009 @ 09:29:17
Merci beaucoup pour ces infos, je suis en galère pour protéger mes oeuvres et ton site ma redonné le moral!! Cool!
Merci!!!
Juin 10, 2009 @ 10:05:17
Merci à toi, cela me fait drôlement plaisir que ça te serve et te redonne le moral !
Et je suis curieux de savoir comment tu vas protéger tes œuvres au final…
Bonne chance
Nov 04, 2013 @ 03:46:53
Boujour, je suis un jeune artiste antillais, je chante sur des intrumentaux deja faits, j’enregistre chez un pote dans son home studio..
Mes sons passent en boite des fois, et sur certaines radios..
Dois-je me déclarer ! ?? Que dois- je faire!!?
Merci
Août 14, 2015 @ 18:15:36
Salut pourrais tu m’aider à protéger mon texte
Juil 16, 2009 @ 13:22:53
Merci pour tous ces précieux conseils ! Je viens juste de terminer mon roman et le fait de le proposer à un site spécialisé dans l’édition sans l’avoir protégé au préalable était pour moi impensable. Ce n’est pas une question d’argent mais surtout une reconnaissance sur le labeur accompli et surtout sur l’idée du roman qui me tenait tant à coeur. Merci pour l’aide que tu apportes aux personnes comme moi…
Août 21, 2009 @ 11:08:57
Ton article est très interéssant , faisant moi même de la musique , je me demander comment proteger mes oeuvres , pensant en 1er lieu à la Sacem , et à lire ton article , maintenant je ne sais plus
Sep 02, 2009 @ 17:14:21
Bonjour,
Je suis d’accord avec le titre,
mais l’article contient quelques erreurs ou approximations.
Je suis à la sacem, et donc peut aussi éclairer la lanterne.
Je ne suis pas sur que le permier réflexe d’un musicien est de déposer ses œuvres à la sacem, mais plutôt de les jouer, et quand il est pro, de gagner des sous en faisant des concerts.
Apres chaque musicien pas trop bête trouve rapidement le renseignement de s’envoyer son œuvre comme tu le décris. Et c’est tres bien.
De plus on n’entre pas si facilement à la sacem,
sauf quand on compose du classique, 1 diffusion suffit.
Effectivement, il y a 1 droit d’entré, mais comme on ne le paye qu’1 fois, c’est rentable assez rapidement.
A la 2eme répartition, j’étais bénéficiaire, et je fais dans l’expérimental, autant dire que c’est un genre qui n’amasse pas les foules.
La sacem rémunère les artistes ok mais aussi protège leurs droits.
le soucis, dans l’histoire et c’est le drame à mon sens,
c’est que les décideurs, elus pour piloter la sacem, sont plutôt des producteur, des éditeurs, rarement des artistes.
En effets je n’ai jamais pu aller à une AG, alors que ceux dont c’est le métier de gérer, y vont.
Il y clairement un soucis de représentativité au sein du bureau.
C’est là le gros soucis de cette institution, pas le fait qu’elle gère les droits.
Je me sens pas vraiment pas dépossédé de mes libertés,
tu exagère quand, même si sur le fond tu n’a pas tord.
« Une fois entré il est trop tard et il devient impossible de diffuser ses œuvres autrement qu’à travers la Sacem » est une phrase approximativement juste.
J’ai la totale liberté de diffuser mes œuvres; tient écoutes les sur mon myspace, j’ai rien demandé à la sacem.
et puis si j’ai envis de les metre sur P2P, je suis entièrement libre.
Dans l’histoire c’est myspace qui à mettre à l’index, ils utilisent les artistes pour se faire des tunes, sans les rémunérer, leur « rémunération » c’est la vitrine gratuite y parait.
« De plus, la Sacem refuse aux auteurs la possibilité de diffuser leurs propres œuvres sur Internet, ou d’autoriser les internautes à diffuser librement tel ou tel morceau. Sauf autorisation spéciale, les musiciens qui veulent diffuser leur propre musique sur leur propre site doivent même payer des droits à la Sacem. »
Là encore partiellement faux, cf ci dessus pour la diffusion
j’ai déclarer à la sacem (en quelque clics) que mon site est http://www.myspace.com/hubertmichel, et donc ne paierai pas de redevance.
De plus, les diffuseurs sont les radios, les programmateurs concert, les TV, c’est à eux de payer la sacem pour l’utilisation d’une oeuvre référencé à la sacem. Apres, c’est le compositeur (éditeur, arrangeur, auteur) qui touche les droits, c’est quand meme bien pratique, je n’imagine même pas avoir à faire ca moi même.
Pourtant si on est pas à la sacem on peut l’envisager.
« De plus c’est un véritable parcours du combattant pour sortir de la Sacem… »
c’est vrai.
A propos des alternatives, oui il existe d’autre société qui gère les droits,
et donc, la rémunération.
Le copyleft n’offre pas la possibilité de se faire rénumérer.
Je trouve cette solution très bien pour débuter.
Personnellement, je préfère que lorsque ma musique est diffusé, que ce soit moi qui touche mes droits (de l’argent).
Bon en conclusion,
On peut reprocher un tas de chose à la sacem,
mais en faisant la balance du pour et du contre,
je trouve cela plutôt positif.
APres j’entends les utilisateurs de musique (les bars, les magasins) que payer pour la sacem ça un coût, bah qu’il ne mettent pas de musique, ca reposera les oreilles, et obligera à réfléchir comment baisser le bruit des ventilations et autre air-conditionné (j’adore Lidl pour notamment pour ca). La musique diffusé n’importe comment dessert la musique.
A mon sens, la criminalistion de l’auditeur est une grave erreur.
Jusqu’à présent ce sont les diffuseurs (radio TV, bibliothèque, site internet…) qui payent les droits. Maintenant, les Maison de disque aimeraient que les auditeurs payent davantage. (plutôt que de se rendre compte que les loisirs se sont déporter vers lesjeux vidéo, les DVD)
POurquoi ne pas faire payer les site fournisseur d’acces.
L’auditeur paye à tout les échelons :
lorsqu’il écoute à la radio (Redevance TV), au concert (organisateur paye droit), télécharegemt (paie abbonement), achat CD,
maintenant il va se voir privé de droit pour avoir écouter de la musique à cause d’un diffuseur qui ne veut pas faire comme les autres.
Je suis désolé de racourcir violement, mais les francais votent depuis vingt ans pour un systeme capitaliste, voilà concrètement une conséquence : Hadopi.
La sacem est un système par répartition (l’opposé est un système par capitalisation , tient c’est comme pour la sécu et les retraites), sans elle, petit artiste que je suis, je galérerais à faire valoir mes droits lorsque ma musique est diffusée.
Sinon on peut aussi aller me murger la gueule mais pas avec ricard: le plus grand dealer de france.
Sep 08, 2009 @ 12:51:15
Merci pour votre commentaire et vos réflexions sur ce sujet. C’est toujours agréable d’avoir des points de vues, surtout lorsqu’ils sont différents.
Pour la partie où nous sommes en désaccord, n’étant pas à la SACEM je ne peux rien affirmer, mais c’est quelque chose que j’ai vu de plusieurs sources différentes. A vérifier donc (si un lecteur à le temps de le faire ce serait super…)
Juil 26, 2016 @ 11:35:00
Merci Nirgal pour tes precieux commentaires, je joue du hangdrum et j’allais me renseigner auprès de la sacem pour protéger mes morceaux, du coup ça donne plus envie. merci 😉
Août 15, 2016 @ 18:53:52
Je suis compositeur/auteur et je confirme les propos de Michel Hubert ! La SACEM n’est pas une grosse et sale bestiole dont il faut se méfier. Pour les petits groupes elle ne sert à rien mais dès qu’ils commencent à jouer dans des petites salles il faut y aller, le groupe touchera quelques droits sur leurs compos et pourrons financer un peu de matos etc… Bref, il y a beaucoup d’approximations et propos faux…
Août 30, 2012 @ 08:37:29
Ce qui me gène avec la SACEM c’est le principe mafieux tout le monde crache au bassinet pour soi disant redistribuer et au final c’est les dix artiste en vogue qui se ramasse le butin amasser par tout les petits groupes qui veulent juste jouer leur morceau
Juil 08, 2014 @ 08:09:57
Ces dix artistes reçoivent, en fait, les revenus de perception Sacem (bars, radios, salles de concerts, magasins etc…) des artistes qui ne sont PAS inscrits à la SACEM.
Si tu es inscris, que tu joues live ou que tu sois joué à la radio ou ailleurs, la Sacem te rétribues en conséquence. Ca ira dans ta poche et pas celle de JJ Goldman !
Juil 08, 2014 @ 09:38:21
Hello Ched,
Peux tu m’expliquer comment la SACEM retribue sur l’argent des groupes qui ne sont pas adherents? S’ils ne sont pas adherents, ils ne sont pas dans la « matrice ». Je vois pas bien comment JJ Goldamn a touché quoique ce soit sur les revenus que j’ai fait cette année.
C’est bien le comptage qui te permet de « toucher », que ce soit le nombre de passage radio, etc.
Le point à éclaircir, ce sont les live. La SACEM te permet de remplir un « programme type » de du concert que tu vas offrir. Ce programme contient « normalement » tes titres et eventuellement les bonus que tu joues. C’est ainsi que le comptage se fait pour le live.
Si lors des live, tu ne fais pas remplir à la salle/bar le feuillet d’utilisation de ton programme type, ok la salle paie quand meme (programme generique de diffusion musicale, type DJ mariage) mais c’est bien JJ Goldamn qui encaisse.
Et la SACEM n’a pas pour unique role de percevoir/reverser. Elle est également très competente dans le financement des projets, c’est aussi là que va une grosse partie du budget. Il faut monter des projets musicaux et aller sonner pour avoir des sous.
Août 15, 2016 @ 18:55:47
Plus Johnny est joué en radio ou TV, plus je gagne sur mes oeuvres diffusés, c’est un principe de répartition sur un pot commun !
Juil 08, 2014 @ 14:27:03
Article juste et éclairant. Je suis aussi adhérent à la Sacem et lorsque tu joues régulièrement et que ta musique est un peu diffusée sur les radios ou TV, ça vaut vraiment le coup. Ca m’a aidé à passer à mi-temps dans mon job principal pour me consacrer davantage à la musique.
Juil 16, 2014 @ 01:32:40
Merci infiniment pour ton post qui amène vraiment la contre balance aux point soulignés par notre ami blogueur, je suis sur le point de finaliser mes maquettes avec une boite de prod et il m’a dit qu’il y avait plusieurs alternatives en ce qui concerne la protection de mes chansons, étant auteur, créant aussi la mélodie et interprétrant mes titres je sais que j’aurais à partager d’éventuels revenus avec eux qui produiront et m’aideront à finaliser les premiers titres… et je pense très vite m’y inscrire, en tout cas c’est génial de pouvoir partager ton expérience, merci beaucoup!
Oct 19, 2017 @ 09:55:55
Bonjour,
Entièrement d’accord avec Hubert Michel! Je suis adherent Sacem depuis une vingtaine d’année, et je ne trouve que des avantages!
Sep 10, 2009 @ 11:38:32
Bonjour,
merci de vos commentaires, ça éclaire pas mal les choses.
Bon si j’ai bine compris, la SACEM va servir non pas à proteger des oeuvres mais à s’assurer que je touche mes droits quand elles seront diffusées par exemple par des radios. Toute radio qui diffuse un artiste inscrit à la SACEM va devoir payer une somme a la SACEM qui elle meme donnera à l’artiste en ayant pris quelque chose au passage, c bien ca?
Imaginons que je ne sois pas inscrit a la SACEM et qu’une radion me diffuse. Est elle obligée de me payer quoi que ce soit et si oui par quel biais (licence ou la simple protection par courrier)? Je devrai être moi meme mon propre surveillant de mes diffusions?
Merci d’avance pour vos réponses
Sep 10, 2009 @ 12:20:39
encore une petite question:
quelle est la différence copyright et copyleft?
il semblerait que le copyright soit l’équivalent d’un dépot chez huissier
Sep 10, 2009 @ 16:15:09
Oui c’est cela, pour diffuser les œuvres les radios, bars, … doivent passer un contrat avec la SACEM et payer des droits.
D’un autre coté la SACEM a passé un contrat avec l’auteur et lui paye une rémunération si jamais les rentrées d’argents pour ses œuvres sont suffisantes.
Cela peut donc être une bonne solution si l’on souhaite gagner de l’argent avec ses œuvres (mais il existe d’autres solutions).
Dans le cas où tu n’es pas à la SACEM (ou autre) les diffuseurs doivent voir avec toi et passer un contrat avec toi pour pouvoir diffuser tes œuvres. par défaut elles ne peuvent pas (impossible de diffuser d’abord et ensuite penser à renuméroter l’auteur).
Et oui également, dans ce cas personne ne vérifiera à ta place qu’on ne diffuse pas tes œuvres sans ton autorisation.
Pour ce qui est du copyleft, c’est très différent par nature. Je suis en train de faire un truc dessus, j’espère le finir bientôt, mais rapidement:
Le copyright c’est le droit d’auteur « classique » (mais en anglais) c’est tout est interdit et on autorise au cas par cas des utilisations. C’est une logique assez négative et méfiante vis à vis des autres. Personne ne peut rien faire avec tes œuvres à moins que tu ne l’autorises spécifiquement.
Le copyleft c’est exactement le contraire (d’où le jeu de mot right-left), la diffusion des œuvres est autorisée (ce qui est une bonne chose je trouve, une œuvre non diffusée, non écoutée, lue, vue, … n’est plus rien) sous certaines conditions spécifiques (copie ou non, modifications ou non, paternité, licences….)
Par exemple mon blog est sous licence Creative Commons-by-sa (comme indiqué à droite plus haut), ce qui signifie que la lecture,copie, diffusion reproduction sont autorisée tant que l’auteur (moi) est cité et que les copies sont sous la même licence.
Voila, en espérant que cela réponde à tes interrogations
Juil 06, 2014 @ 18:25:46
Juste une petite réctif sur le jeu de mot…Selon moi ça n’est pas tant parler de droite et de gauche mais bien de droits… Copyright signifiant droit de copie (ou droit d’auteur) par antagonisme avec copyleft qui vient du verbe to let, laisser, et qui veut dire qu’on laisse le droit d’utiliser la musique librement.
Juil 16, 2014 @ 01:42:32
Si je peux me permettre, au delà des limitations et de certaines contraintes, si je pense qu’un titre est fait pour marcher en radio ou concert et que j’ai la possibilité d’être diffusé, je ne vois pas de meilleur moyen que le sacem pour la gestion/rémunération et protection de mon oeuvre… pareil pour les concerts, je crois quiconque écrit ou créé aimerait pouvoir toucher la plus grande audience possible!
Sep 10, 2009 @ 16:26:19
Merci, ca m’interesserait bien de voir ce que tu vas sortir sur le copyleft car j’ai quelques interrogations encore sur ca notamment quand tu dis: sous certaines conditions spécifiques (copie ou non, modifications ou non, paternité, licences….)
Ce qui me choquait c’etait l’aspect modifications des oeuvres mais d’apres ce ke j’ccomprends tu mets des limites au champ d’action de la licence
Le copyleft est une licence sur une ouvre ou sur un auteur qui va » declarer « dans cette licence toutes ces oeuvres?? et quelle rapport entre copyleft et paternité des oeuvres?
Merci beaucoup pour ton aide.
Fév 05, 2010 @ 10:21:13
J’ai tapé « protéger ses textes et sa musique » sur google et tu es le 1er lien proposé … Bravo donc déjà pour ce référencement top crédible ..;; ta plume simple est efficace, tu en parles bien et c’est facile à comprendre … Merci .. je garde en favori ton blog Nirgal Man ..; Musicalement vôtre …
Thomas
Fév 19, 2010 @ 21:14:01
Bonsoir, est ce que le fait d’envoyer ses créations à soi même par email est aussi valable? Merci.
Fév 20, 2010 @ 12:41:54
Je ne pense pas, la date d’envoi d’un email pouvant être facilement truquable (volontairement où non d’ailleurs). Par exemple mon frère a déjà reçu un email daté de « demain », ce qui pose visiblement un problème de continuité de l’espace-temps
Juil 16, 2014 @ 01:45:58
Légalement en france il te faut une preuve écrite, c’est comme quand tu veux faire toutes démarches un peu officielle ou tu dois passer par le recommandé AR
Juin 17, 2010 @ 14:50:44
Bonjour, je te remerci pour cet article fort intérèssant.
Et vive la liberté de créer.
Amicalement
Michel
Août 11, 2010 @ 12:07:46
Bonjour,
ton article est très intéressant et utile!
Pour aller dans le même sens, je viens de finir de traduire le site http://www.myows.com en Français.
C’est une application gratuite de gestions des droits en ligne. Elle permet d’enregistrer tout type de contenu (textes, musique, etc.) à une date et un auteur précis.
Elle apporte la preuve d’antériorité nécessaire en cas de litige.
Tout commentaire est le bienvenu!
Sep 07, 2014 @ 02:22:36
Salut !
Je ne sais si cela ira jusqu’ à toi car c’ est bien un message quatre années plus tard… En fait je suis allé sur le site dont tu parles mais je ne trouve pas de version en français.
Août 26, 2010 @ 19:43:43
au niveau budgetaire, je toruve pas la sacem si chère que ça, je suis inscrit et j’ai du payer 120€. Seule l’inscription est payante, apres on peux déposer autant d’oeuvre que l’on veut, l’inscription est à vie.
Sep 15, 2010 @ 16:12:47
Effectivement 120 euros ce n’est pas grand chose, mais je crois ce qui Nirgal cherche à dire c’est que 120 euros c’est chère pour être dépossédé de son oeuvre…. Comme tu le dis très bien c’est à vie! Donc dorenavant les choses que tu enregistré à la Sacem ne peuvent plus être distribué librement sur internet (dommage pour la promo).
La Sacem est un moyen de se protégé mais il est imparfait et ne respecte pas la liberté de l’auteur de faire ce que bon lui semble de son oeuvre….
Voilà, j’espère que cela clarifie un peu le point.
Déc 24, 2011 @ 11:28:14
Merci beaucoup tu viens de m’aider, je suis tomber sur cette page par hasard et le hasard fait bien les choses
Août 30, 2012 @ 08:02:01
Merci pour ces info très intéressantes. J’ai une question si mon groupe est sous licence creative commons. et que nous faisons un concert dans un bar en théorie le patron du bar n’a pas à payer de sacem (ce qui peut être une forme d’outil promotionnel pour nous). y a t’il des contrat type qui dégage les organisateurs de droits SACEM?
Sep 24, 2012 @ 16:34:03
bonjour je vient d’ecrire une chanson paroles musique enregistrement en studio le 29 septembre ce CD sera presente a un chanteur connu combien se negocie CETTE CHANSON? et au niveau des droits d » auteur comment faire? c,est ma premiere chanson merci de me repondre francis lefebvre
Mar 17, 2013 @ 19:49:53
bonsoir,
la question de francis m’intéresse aussi….
Ya t il une réponse ?
merci encore de toutes ces astuces et renseignements 🙂
Mar 20, 2013 @ 16:54:00
Bonjour, merci pour ce blog!
Petite question;
Je suis compositeur, j’ai un compte Sacem, je fait une oeuvre mais je ne souhaite pas la déposer à la Sacem, cette oeuvre est t’elle protégée par les droits-d’auteurs, même si je ne l’ai pas déposée?!?
Merci d’avance
Juil 06, 2014 @ 20:49:06
Tu n’as pas le choix, au moment de ton adhesion tu t’es engage a deposser 100% de tes oeuvres….
MAIS… ca n’a rien a voir, le copyright (ta paternite de l’oeuvre) et les droits d’auteur (la repartition/remuneration par la sacem). Tu es quoiqu’il arrive le proprietaire de l’oeuvre, mais comme tu es adherent tu n’en as plus le controle…
Mai 24, 2013 @ 17:05:40
J éspère en fin me consacrer à la musique (je suis auteur compositeur interprète)et j’ai passé ma vie à lutter seule pour ma survie financière ce qui ne m’a pas permis d’exprimer ma passion.
Me libérant bientôt de quelques dettes(août 2013) j’éspère redébuter avec de petits moyens, de faibles capacités pour l’informatique et pratiquement zero matériel; en plus j’ai 58 ans et pas une grande santé!!! mais pourqoi pas de 58 à 99 ans..
J’écrivais des poèmes à l’âge de huit ans, des chansons avec ma guitare à l’âge de 14ans.
Dans les années 1983, j’avais fait une cassette Audio sous le pseudonyme ALPHEE, déposée à la phonothèque Nationale et à la SACEM.
Mais trop de travail.
Depuis que je suis revenue a Vichy, j’ai chanté dans les églises mes plus récentes chansons avec la chorale chalumière(Paul Billard) dont une a été chanté avec les arrangements de Paul avec les voix de la chorale et un orchestre:c’est ma chanson « signe des temps »…Mais Paul a beaucoup de travail et vit de son art il travaille avec son équipe de la chorale et je ne peux pas toujours le solliciter:
Je veux me lancer maintenant avec une chanso,n composée pour lui sur son souhait: »Ziggy et Maintenant » mais je ne sais par quoi commencer avec peu de facilité en informatique et pratiquement aucun matériel sauf un petit windows portable!
Que penser de My Major Company je ne suis sans doute pas prête pour cela?
Merci si vous pouvez me conseiller sur ce chemin!
Août 01, 2013 @ 10:50:42
Pour protéger des textes il faut aller voir qui ?
Août 23, 2013 @ 01:46:30
Bonjour,
J’ai trouvé sur un site le mode d’emploi pour quitter la Sacem. Je copie un extrait du site http://www.diogene.ch :
» On a enfin trouvé la solution pour casser le contrat SACEM!
Un auteur-compositeur a réussi à quitter la SACEM avant le terme de son contrat en envoyant un courrier recommandé et adressé au service juridique de la SACEM, « pour une demande de résiliation d’adhésion à la SACEM, sans migration à l’heure actuelle vers une autre société de gestion collective de droits »!
Grâce à cette petite phrase, l’article 2 du contrat qui définit les conditions de résiliation du contrat devient caduc, permettant ainsi la résiliation immédiate et définitive du pacte maudit. »
J’abonde dans le sens de l’auteur de ce billet, il ne faut pas s’inscrire à la Sacem, restez libres! Mais attention, libre ne signifie pas forcément rester amateur et faire de la musique gratuite, mais plutôt, gérer sa musique, ses droits et sa rémunération de manière indépendante, sans nourrir les majors qui récupèrent la plus grande part des perceptions de la Sacem.
Déc 04, 2013 @ 21:10:25
SACEM.
Il faut a mon avis aller plus loin et se renseigner sur les modes de collectes et calculs de la SACEM, leur frais de gestion interne prélevé sur les montants perçus.
Qui en est le propriétaire?
Quel statut a t-elle ( SARL, Société Civile, scoop, SAS…)
Quel chiffres d’affaires?
Les feuillets jaunes sont il toujours retournés par les organisateurs?
Si non ou va l’argent collecté.
Quel est le pourcentage conservé par la SACEM pour ces frais de gestion administrative sur les sommes perçus? 20 ,30 ,40%,…. pour connaitre au moins les niveaux de rétribution ou de redistribution.
Pourquoi le siège de la SACEM est- il a Neuilly sur seine, là où c’est plus cher au m2 en France.
Est ce que j’ai le droit de collecter personnellement et définir personnellement ce que vaux mon oeuvre?
cela peut vous donner envie de réfléchir quand on y répond.
Dans le cadre de spectacles gratuit offert aux public ou sous contrat de cession de spectacle les montants SACEM sont indexés sur les dépenses de l’organisateur intégrant les transports, les repas, les agents de sécurités,…. donc des droits d’auteurs calculés sur les locations de barrières de sécurité obligatoires par exemple.
Est ce bien raisonnable pour les petits organisateurs associatifs ou a but non lucratif?
Toujours dans le cadre de spectacle ou concert gratuit, les dépenses (location de salle, de matériel, frais annexe techniques, transport, cachets artistiques,….) pris en compte auprès de l’organisateur, son TTC, pour le calcul des droits d’auteurs, et comme la SACEM est assujettie à la TVA, le résultat c’est que c’est un organisme qui fait payer une TVA sur de la TVA .
Lors d’un concert dans un bar le propriétaire paye déjà de la sacem pour sa télé ou sa radio, plus, un forfait le soir ou je joue, quand j’ai appris les montants versés (plusieurs milliers d’euros au total), j’ai sais que je suis très loin toucher cette somme, vraiment très loin.
La protection des œuvres est un droit, c’est essentiel pour les auteurs.
Nous ne sommes plus au temps des troubadours ou des saltimbanques et je partage ma musique parce qu’elle me rapporte, pour être honnête.
Néanmoins entre le fond et la forme je m’interroge.
Cela semble être une grosse machine, en situation presque de monopole, comme autant d’institutions, mutuelles, coopératives, bien installées, plutôt au service des gros et que les petits finances, sans vraiment de choix pour les auteurs, pour les organisateurs et programmateurs.
je crois qu’on finis par jouer contre nos propres intérêts, et qu’il y a surement, peut être, des dysfonctionnements scandaleux ,comme pour beaucoup de choses en ce moment.
Que faire? a vous de réfléchir
Déc 29, 2013 @ 13:42:05
SITE SUPER CONSTRUCTIF ET INSTRUCTIF . MILLE BRAVO POUR CETTE MERVEILLEUSE IDEE
Fév 17, 2014 @ 02:56:54
deterrage en règle, bonsoir.
Pour le coup, je fais la musique d’un jeu video, j’ai entendu, lu tout et son contraire sur la gestion des droits musicaux. Je me permet d’apporter mon point de vue sans oublier de vous remercier tous pour avoir soulevé des angles d’interrogation très interessants.
1° assurer la paternité c’est essentiel. S’envoyer le courrier recommandé, utilisez des services en ligne (www.copyrightdepot.com que j’utilise systematiquement), ou physiques (SNAC, etc). On est tous d’accord.
Le point 2 est au libre arbitre entre :
– déposer à la SACEM à tout jamais, et obliger les eventuels « clients » (tourneurs, bars, médias,) à payer les taxes SDRM etc.
– Céder temporairement les droits d’exploitation, sur 12/24 mois.
Ce type de contrat peut se voir agrémenter d’avenants régulant les enjeux financiers de façon ultra précise.
Vous fournissez un numéro de copyright, le votre, au client avec un contrat qui en régit les usages (exploitation commerciale, publicité, jingles,).
Reste le coté « fiscal » du geste, avec la SACEM vous etes (trop?) en règle, ici le montant du contrat doit surement etre intégré en terme de revenu, c’est un point encore obscur pour moi.
bien à vous
dave
Mai 11, 2014 @ 19:03:21
Merci beaucoup pour tous ces bons conseils, ce site est une vrai mine d’or pour les jeunes artistes ! 😀
Juil 05, 2014 @ 08:53:39
Super article, à recommander à tous les artistes émergents. Il se trouve que pour coldplay, il s’est révélé qu’ils n’avaient plagié personne après procès et pour avoir entendu certaines des chansons dont il était question la ressemblance n’est pas flagrante!
Juil 10, 2014 @ 10:08:43
les petites œuvres sont protéger tant qu’on est pas une stars
Juil 12, 2014 @ 14:41:00
Creatives Commons : voir Lawrence Lessig professeur à Harvard. très interressant. Cdlt Chris
Juil 16, 2014 @ 05:45:34
Your style is really unique compared to other folks I’ve read stuff from. keebbakedefk
Juil 16, 2014 @ 11:59:51
CARREMENT GENIAL. SI NOUS POUVIONS EN PARLER . TU AS MON MAIL. CE SERA UN PLAISIR POUR MOI
Juil 18, 2014 @ 09:49:14
bonjour il semblerais que mon commentaire du 10 juillet ne soit pas publié. Y a t il des éléments dans la réponse qui empêchent cette publication ?
Je suis à votre disposition pour en disposition
frederic.neff@sacem.fr
Juil 19, 2014 @ 17:38:08
Bonjour!
Ha c’est même dommage que votre réponse ne soit pas publiée, j’aimerais beaucoup avoir le point de vue de l’association. Tentez tout simplement de la reposter, il s’agit peut etre d’un probleme technique et ponctuel?
Oct 26, 2014 @ 12:50:51
Hello ! comme je vois que tu maitrise bien la chose , j aimerais te demander un petit renseignement ! je m explique !
Un ami ma fais cadeau ( on va dire çà comme çà ) d’un titre qu’il a composer dans le passé , ce meme titre apres validation ( verbal ) de mon ami , a ete enregistré et a atteri sur un CD ! j ai donc declaré a l epoque , toujours avec l autorisation de mon pote , ce titre a la Sacem ! mais là , probleme …quand le cd ( autoproduit 1000 exemplaire ) une personne c est manifesté en me disant via email , que le titre avait ete co ecrit par mon ami et cette personne !
Donc , ce Monsieur me demande des comptes , et je suis comme un c.. car je ne le savais pas qu il avait participé a ce titre !
je voudrais , car cela me semble normal , rectifié le tir en le mettant compositeur ( avec mon pote et moi ) sur ma declaration SACEM , mais est ce encore possible , sachant que le CD est sorti il y 8 mois maintenant !
cette personne est Anglaise ( titre en anglais ) croyez vous que ce soit la meilleur facon d agir ou je dois laissé comme cela .
en tout cas , le cadeau etait empoisonné et je suis pas tres fier de moi , mais j en savais rien !! bordel !
merci de votre aide !
Steff
Déc 25, 2014 @ 16:04:57
Tu as le droit de faire une nouvelle déclaration qui rend caduque la précédente à condition que tous les ayants-droits soyent d’accord
Nov 21, 2014 @ 23:41:16
Merci pour ces infos on entend tellement parler de la sacem etc…. qui veulent finalement monopoliser le marché musical !
Déc 25, 2014 @ 13:19:47
En tant que compositeur, j’ai quelques choses à apporter à cette discussion.
La SACEM est bien quand il s’agit d’œuvres dont on peut facilement perdre le contrôle de leur diffusion, par exemple un tube diffusé partout dans le monde. Encore, il y a certains pays où la SACEM a du mal à récupérer les droit d’auteur.
Dans le cas des œuvres à diffusion limitée ou locale, par exemple une publicité, on aurait plus d’intérêt à négocier directement avec le producteur ou l’éditeur comme ça se fait dans la littérature, mais la SACEM ne gère pas ce type de négociation.
Pour la SACEM, vous êtes obligé de donner gratuitement votre œuvre à votre commanditaire (excepté une prime de commande, qui peut être certes élevée, selon la réputation du créateur) en attendant d’avoir la bonne chance d’en faire un succès.
Mais je trouve ça dommage, car ça ne permet pas de négocier correctement son travail en profitant de son enthousiasme.
C’est ce qui m’est arrivé à une époque où j’avais de énormes difficultés et un créateur d’une chaîne privée m’a commandé un générique dont il voulait la propriété exclusive, moyennant une forte rémunération. L’équivalent de 40.000 € à une époque où je n’avais pas de quoi manger.
J’ai posé la question à la SACEM et il m’ont répondu « Nous n’avez le droit de rien vendre ! Attendez la diffusion et toucherez vos droits ! ».
C’est ce que je fais, par loyauté vis à vis de la SACEM. La mort dans l’âme j’ai donné gratuitement mes bandes au PDG, qui aurait préféré pourtant acheter mon produit.
L’entreprise a échoué. La chaîne a fait faillite six mois plus tard et j’ai touché 15 €.
Merci la SACEM
Déc 25, 2014 @ 13:29:46
Un petit ajout à mon commentaire précédent.
Certains pourraient trouver « suspect » mon témoignage et exagéré quant aux sommes en jeu, mais je signale que ça s’est passé en 1987, à une époque où il n’y avait pas de crise et le gouvernement subventionnait généreusement des nouvelles entreprises sans trop demander en échange.
La somme négociée était 120.000 FF et l’entreprise avait déniche une forte subvention.
Fév 01, 2015 @ 11:33:36
bonjour tout d’abord merci pour toutes ces infos ,
mais je commence a m y perdre en suivant le fil de la discution.
je vous pris de m’aider dans ce combat qu’est aujourd hui les droits et la diffusion.
avec quelques amis nous avons un groupe de(g-funk)
nous avons a notre actif plus de 20 projets déjà sorti certain qu’on à fait préssé d’autre en téléchargement gratuit d’autre sur des plateformes comme bandcamp.
hors mit les cd physique et les album vendu de manière digital (sur internet)
en général nous diffusons gratuitement notre musique.
voila ma question!
dans quelle organisme doit on ce dirigé?
Fév 06, 2015 @ 14:29:54
Si tu es pour te « diriger vers un organisme » ce sera un de gestion des droits. Si c’est pas la SACEM, ça en sera un autre et le probleme reste entier : tu ne peux plus negocier tes oeuvres.
Si vous faites beaucoup de live de votre musique tu as tout interet à t’enregistrer à la SACEM et bien faire remplir la fiche de programme type par les salles/tourneurs qui t’accueillent. Tu toucheras de la redistribution pour tout ça. Idem pour les passages radio etc. Ce que tu peux négocier c’est le prix pour que tu viennes quand tu deviens un peu celebre (cf les artistes et les festivals).
A part demander l’autoristation d’editer un phonogramme il ne faut rien d’autre pour vendre sa musique. Il faut simplement abandonner l’idée que la diffusion va rapporter de l’argent, ou des clopinettes si on parle de Utube, spotify, etc.
Fév 06, 2015 @ 13:26:02
bah moi rien qu’entendre et lire tout çà
ca donne juste envie de gerber …
je créer de la musique ,de la BD et je ne comprend toujours pas comment me faire payer si je joue ou si je dessine …
çà n’est que de la merde votre système ,personne ne comprend rien ,quand on lit les forums ,chaque trucs qu’on se réjouit ,tu trouve de suite un gus qui te raconte sa galère et qui te dit c’est de la merde ,et j’ai pas l’impression que çà protège l’artiste mais plutôt que çà le plonge dans des angoisses inutiles …
je parie que c’est pareil pour les dessinateurs de BD ,ou tout ce qui est création dans ce pays de France ,plus çà va plus j’ai envie de me barrer de ce pays ou seuls quelques gus de communautés bien visible peuvent percés de nos jours …
les gus des quartiers par exemple sans le djamel comédie club tu les verrait pas …maintenant tu les vois plus que de raison même si ce qu’ils raconte c’est de la soupe déjà vu ,donc çà a basculer dans le copinage pareil
je déteste tout ce mic mac de copinage …
c’est une honte pour moi tout çà ….
quand on vois le prix du matos pour faire de la musique ,le temps qu’on y met en recherche de créativité …on vois au final que ce n’est que des gosses de riches en général qui se font connaitre ou des gosses d’artistes déjà connus,ou des gosses du copinage ou de la maf locale ….quand tu gratte tu trouve ……derrière toute une mafia qui te fait croire que la faim dans le monde les touche et qu’il faut donner tu parle
des bobards tout çà …à d’autre
beaucoup de bobard ..en fait ,,le vrai artiste est dans la galère et je pense qu’il pisse à la raie de tout votre système de merde mal fagoté ,squatter par des profiteurs .
un beau merdier pour moi votre soit disant culture à la Française
je trouve qu’au Etats Unis il y a plus de chance de jouer et d’arriver à se produire qu’en France …beaucoup trop de carcans de toutes sortes dans ce pays soit disant de libertés ou actuellement les communautés se regardent en chien de faience et où ça va péter tôt ou tard.
la France pue la guerre civile proche ,çà se sent çà ,mieux vaut se barrer
Fév 15, 2015 @ 19:26:00
en gros mieux vaut être en galère et être 1 vrai artiste en son âme et conscience plutôt qu’à chercher a défendre ces droits alors tempi on va continué a faire comme on à toujours fait je payerai jamais quelqu’un pour qu’il me dise oui cet art est bien le votre j emmerde ce système mafieux si je puis me permettre jamais quelqu’un m’a donner une réponse claire et net sans qu’une autre personne vienne me dire le contraire sinon ya BMI qui propose une protection gratuite ….lol sa marche pas non plus bon courage cher artistes!!!!
Fév 06, 2015 @ 13:46:35
pour exemple d’un système mis en place par des pourris ,tu dessine par exemple un personnage pour une boite de céréales le personnage ne t’appartient même pas ,le dessinateur des Cookie Crisp de chez Neslé ,le créateur du dessin ,il apparaît nulle part sur la boite …,on sait même pas qui c’est ,aucune valorisation ,tu sait d’avance que si tu dessine pour ces gens là ,ils sont juste là pour te saigner de ton dessin pour attirer les mômes à acheter leurs boites ,bientôt aux OGM et autres saloperies d’huile de palme bref ,je suis sur que le gus qui l’a créer s’est fait complètement enflés par cette boite internationale
bref les avocats ont pris le pouvoir mondial …saloperies de sociétés de merde oui …
Fév 06, 2015 @ 14:21:48
Ne confonds pas tout Bou… Lorsque tu es un artiste « salarié » d’une entreprise, tout ce que tu produis lui appartient de facto. Le gars qu’a dessiné ton bonhomme sur les cereales il a reçu un salaire, peut etre même que c’est une boite de com’ qui l’a fait ce dessin et ils ont facturés. Il n’y a pas de spoliation ni de dé-possession.
Fév 12, 2015 @ 10:08:40
Aïe! Comme dit l’autre bibelot ethnique dans la pub TV en se cassant la gueule de sa desserte dès qu’il aperçoit la machine à café hyper-design!… Car jusqu’ici, je pensais qu’il n’existait que deux solutions pour protéger ses oeuvres: la SACEM et l’envoi à sois-même style enveloppe Soleau…
Et bien, merci pour ton blog! car je risquais peut-être de me fourvoyer dans une démarche à la con pour tenter de protéger ma petite production intello-musicale!…
Remarque, je ne suis pas tellement plus avancé car je n’arrive pas à bien tout piger, mais au moins, je me rends compte qu’il me faut distinguer ce qui relève de la protection et reconnaissance de l’oeuvre de ce qui est rémunération. Et j’ai l’impression qu’il y a une grande confusion sur la question y compris dans les posts présents ainsi que sur pas mal de sites et autres blogs… (Mis à part, j’ai mal aux yeux et aux méninges -ça m’gonfle, quoi! – à force de décrypter les messages écrits en je ne sais quel baragouin sensé être plus ou moins du Français de la part de personnes se revendiquant pourtant auteurs… Pénible! mais, bon! Je ne suis moi-même pas à l’abri de quelques fautes mais j’essaye quand-même de proposer une lecture pas trop insupportable…)
Alors voilà, je sais que ton post initial commence à dater mais puisqu’il y a des posts relativement récents, je m’y colle aussi.
En fait, sans que celles-ci soient connues – hormis de quelques amis…- j’ai écrit plus de deux ou trois mille chansons, plus ou moins commencées ou terminées et plus ou moins viables; texte, mélodie et accompagnement basique. Je pense qu’une petite centaine peut tenir la route. Je suis hélas un solitaire et n’étant jusqu’ici pas assez sûr de moi, je gardais tout pour moi comme un gros salopard! Bon, comment je fais, maintenant que je me dis que les temps sont durs d’une part, et que je voudrais pas crever sans avoir essayer de faire connaître mon immense talent d’autre part?…
Sachant que, depuis que j’écris et chante, je n’ai encore jamais été foutu de savoir solfier mes mélodies et que j’estime -enfin, que j’estimais jusqu’à présent – que j’étais un mauvais chanteur et musico…
J’ai toutefois enregistré plus ou moins tout ça sous forme numérique avec un petit matos limite afin d’en garder trace mais est-ce une forme convenable pour faire reconnaître mon antériorité, me faire connaître à d’autres interprètes possibles, et enfin de compte de me faire un max de poignon à m’en péter couilles? Euh!.. non, je veux juste bouffer un peu de temps en temps vu que je n’ai droit à rien du tout bicoze la vie de con que j’ai eue… Ouais, j’ai bientôt soixante berges et une voix d’or, des doigts d’or, et des textes en or, n’arrête-t-on pas de m’assurer… sans parler de ma présence physique indiscutable, mon charisme hallucinant, surtout quand je chante tout seul devant mon ordi.
Je fais de la tentative de blues, de funk, de soul, gospel, balade, folk hypnotique, protest-song, réaliste, beau à crever et nul à chier, country rock, jazzy, et autre traditionnel à ma sauce… Pas mal d’idées, sans doute trop. Cela dit, je fais pas de tout, je fais du Moi. Enfin je pense…
Je fais quoi?
Je rédige le mieux possible mes textes avé les accords, mais sans partition, puis je mets au propres mes interprétations enregistrées sur carte mémoire et je colle le tout dans une enveloppe que je m’envois à moi ainsi qu’une autre à… alors voilà: à qui je refile le bébé?
Ben voilà, c’était ça ma question.
En fait, j’avoue que je suis un peu paumé et complètement malheureux de laisser pourrir l’une des seules choses qui m’auront fait croire en la vie depuis pas loin de cinquante ans, écrire des chansons. Et je panique grave.
Toute aide et conseils seront les bien venus. Merci d’avance et pardon pour la longueur du post ( ! )
Pascal Bob Rollin
Fév 13, 2015 @ 09:49:05
Hello Pascal,
tu as quand meme pas mal saisi le principe à te lire 🙂
Donc oui, regle N°1 : « copyrighter » tes oeuvres. C’est primordial.
Envoies toi par recommandé le max d’info, support, textes, etc. Ceci dans le simple but de pouvoir defendre tes oeuvres si un margoulin les depose a ta place à la SACEM… oui oui ça s’est vu.
REgle 2 : A toi de choisir ce que tu veux en faire niveau droit. Ne le prends pas mal mais vu ton age etc, perso, j’irais à la SACEM. Tu seras integralement dépossédé de tes droits mais ça rentre mieux dans ton plan « crouter un peu ».
Mais ne comptes pas sur eux pour la promo, là, à toi d’user et abuser de youtube et autres facebook etc. Si tu peux fais des live! avec les fiches SACEM qui vont bien (pas de black attention, ils s’en foutent que tu sois vu par 30000 personnes si c’est pas déclaré)
Si tu as une popularité réelle (des clicks ou des vues en peu de temps, des lives avec déclaration) tu peux te mettre à demarcher les radios pour un peu plus d’expo. Chaque « diffusion publique » sera prise en compte par la sacem et tu toucheras de la reversion.
Et si ton objectif est juste de laisser ton oeuvre à la postérité, regarde du coté des « creative commons », ou abandonne simplement les droits de diffusion (ce que j’ai fait par exemple)
Bien à toi
Fév 13, 2015 @ 21:00:56
Bon, Merci pour ta réponse, ça me donne au moins une idée de l’état d’esprit dans lequel je devrais fonctionner. C’est très important pour moi. En gros il faut que je définisse bien ce que je veux, quoi. L’air de rien, presque tout est là, finalement!
Alors justement, il faut que j’y gamberge encore (pas trop non plus, je vais bien finir par être vieux, tu vas voir!…)
En tout cas, grâce à la lecture de ton blog, voilà que je commence à farfouiller de façon plus efficace dans la jungle internetienne de ceux qui ont des idées ou savent exposer (ou non!) leurs avis et connaissance (ou non!) à propos des droits d’auteurs.
Ça me chagrine vraiment, le fait qu’on risque de me déposséder quelque part de mes créations!… M’enfin!
Tiens, je va m’en écrire une petite, rassurer ma p’tite glotte et mes p’tits doigts… YéaaaH!
À bientôt.
PBR
Fév 13, 2015 @ 22:08:06
Excuse moi sui j’ai été un poil excessif quand je dis « déposseder », c’est plutot la perte de contrôle sur l’usage qui en sera fait. Tu pourrais retrouver ta musique dans une pub sans que ton consentement soit pris par exemple .Je voulais apporter cette précision
Avr 06, 2015 @ 14:43:14
Bonjour, et merci de toutes ces informations… Je suis parolier, et compte publier mes textes sur mon site internet. Je comptais les protéger en envoyaant un recueil de mes textes à la SNAC (Société Nationale des Auteurs et compositeurs, mais après vous avoir lu, je ne sais pas si c’est une bonne idée.
Après vous avoir lu je me dis que m’envoyer une lettre recommandée, mais je me pose encore quelques questions. Pourriez vous me conseiller s’il vous plaît.
J’ai cinquantaine de textes à protéger avant de les publier son mon site et les montrer à de futurs collaborateurs compositeurs dont je suis déjà en contact avec certains.
1- Que pensez vous de la SNAC ?
2- Si j’envoi à moi même mes propres textes par lettre recommandée, faut il prendre l’option « accusé de réception » ?
3- une fois reçu dois je la laisser fermé (ne pas l’ouvrir) ?
4- A votre avis, dois je plutôt m’envoyer un recueil de pages imprimées ou plutôt un cd avec un fichier word, ou plutôt le bloc note Windows car je n’ai pas Microsoft office ?
Merci d’avance, cordialement,
Guillaume ACCARD.
Avr 07, 2015 @ 07:38:53
Salut guillaume,
Pas d’avis sur la SNAC, mieux vaut demander. si possible, a d’autres adherents. Des gens avec du recul pourrons donner un meilleur avis
2 Oui, c’est imperatif. Si techniquement la lettre recommandee prouve votre idendite de destinataire, avoir l’accuse de reception montre que l’on est bien l’expediteur.
3 Si vous l’ouvrez tout tombe a l’eau et vous ne pourrez pas l’utiliser comme preuve de paternite. Vous pouvez utiliser les services, certes payants mais plutot bon marche, de http://www.copyrightdepot.com/ Personnellement je n’utilise plus que ce service, bien plus pratique.
4 Vous pouvez telecharger gratuitement et legalement la suite Open Office qui vous permettra de faire pareil que celle de Microsoft. Ou utiliser les services « cloud » de Google Documents. Google doc vous permettra de tout telecharger au format de votre choix, word, pdf, etc. et de graver tout ca. Utilisez un CD ce sera plus pratique et plus ecologique que d’imprimer.
Avr 09, 2015 @ 09:10:42
Bonjour, encore merci, mais je me pose encore une question désolé lol..
Imaginons que je m’envoi mes textes sur papier dans un enveloppe kraft format A4, et que je me les envoi à moi même avec recommandé et accusé de réception. La poste va « sceller » l’ouverture de l’enveloppe avec le feuillet de lettre recommandée. Imaginons que l’on me pique mes textes, et que je porte plainte… Le juge pourra constater que l’ouverture de l’enveloppe est bien scellé par le feuillet de la lettre recommandée avec AR, mais il peut croire que j’ai ouvert l’enveloppe A4 par le bas, modifier le contenue de l’enveloppe A4 puis recollé le fond de l’enveloppe A4. ???
cordialement, Guillaume ACCARD.
Avr 09, 2015 @ 09:26:28
Vous presumez ici de ce qu’un juge va « penser », toutefois, rassurez vous, un juge ne pense pas : il juge.
Pour qu’un juge commence « a presumer » que vous vous soyez livre a ce genre de malversations, il faut qu’une plainte soit deposee contre vous par un tiers. Une plainte pour « faux et usage de faux » par exemple par la partie adverse, qui estime que vous avez truque les documents. La, il ordonnera toute analyse pour eteindre la plainte ou le conflit.
Un juge ne peut pas suivre seul son sentiment… il ne peut que constater qu’en l’absence de conflit ou de plainte, tout est regulier. Meme si l’enveloppe s’est naturellement abimee avec le temps par exemple.
Fév 20, 2018 @ 00:53:09
Bonjour (on est en 2018, mais bon…) Impérativement au SNAC (35€ pour déposer 5 chansons dans la même foulée sur place ou à distance par courrier, la date de la poste faisant date de démos) ou huissier (mais trop cher), la lettre même AR à sois même est contestable au tribunal, le copyright n’est pas reconnu en France Juridiquement (infos par une amie juriste, huissier de justice à Paris).Je dépose tout au SNAC, et si adhérant (80€/an) on est défendu en cas de tribunal, c’est sécurisant en attendant mieux.
Fév 20, 2018 @ 00:59:37
Le SNAC est le mieux en attendant autre chose, car l’envoie à sois même (même en AR), est contestable en cas de tribunal, le copyright n’est pas reconnu pour la musique par la justice française. J’ai enregistré nombre de mes chanson au SNAC, c’est du sur et en plus si on est adhérant on est défendu en cas de litige.Une amie huissier de justice m’a mis en garde.
Juin 14, 2015 @ 09:34:35
Bonjour,
Merci pour toutes ces informations et cet article car ce n’est pas évident quand on débute . Je suis parolière et chanteuse . Je me demandais si on pouvait commencer par enregistrer une oeuvre ( une chanson) en Licence Art Libre et finir par l’enregistrer à la SACEM si la chanson était sur le point d’ être diffuser en radio .
Merci d’avance , Cordialement,
Anissa.
Juin 14, 2015 @ 09:35:17
*diffusée
Juil 05, 2015 @ 12:00:04
Tu as envie de devenir une star dans le FOOTBALL, dans la MUSIQUE etc……………
le moment est venu pour toi de réaliser tes rêves. Tu veux la popularité de Didier Drogba ? ou carrément tu veux être connu comme Cristiano Ronaldo ou Lionel Messi. L’heure a sonné pour toi
je suis capable de te pousser a aller loin comme tu l’a tant désiré
je suis un prêtre de Fa, un magicien et un guérisseur qui donne de la popularité, de la chance, de la richesse, de la célébrité aux gens. je te laisse mon adresse si tu veux me contacter: grandpretrekinha@gmail.com
Juil 05, 2015 @ 12:07:30
témoignage des visiteurs de notre site sur la satisfaction de leur problème:
je souffrais de l’hépatite depuis 5 ans. j’ai fais le tour de
tous les hôpitaux de la France mais malheureusement aucun résultat.
heureusement je suis tombé un soir sur un forum et j’ai pris
l’adresse d’un guérisseur que j’ai contacté rapidement.
Apres un traitement d »une semaine je suis automatiquement
guérit. c’est d’ailleurs a cause de lui je vous témoigne ceci
si non je dois déjà la fin de ma vie venir. pour ceux qui veulent
contacter celui qui m’a guérit voici son adresse: grandpretrekinha@gmail.com
Juil 05, 2015 @ 12:08:47
témoignage des visiteurs de notre site sur la satisfaction de leur problème:
bonjour
je suis une femme désespérée car je suis passée par tous les manières juste
pour avoir un enfant mais en vain
on m’a conseillé le don d’ovocyte, l’insémination artisanale, la mère
porteuse ou j’ai été victime d’une arnaque de 4000 euros etc…..
déjà en 2013 j’ai perdue totalement espoir et il a fallu que mon mari
m’oriente vers la méthode de spiritualité c’est de la qu’on ma dit que j’ai héritier un
mauvais sort de ma mère
je n’est pas cru mais mon mari me console d’essayer car il a une envie
forte de devenir père
après avoir effectuer j’ai pris les tisanes comme on me l’a dit et j’ai
prononcé les mots magiques comme cela a été dit avant de tenir un rapport
avec mon mari il faut que je prononce une phrase ce que j’ai fait
des jours passent aucun signe le prêtre m’envoie toujours des messages de
soutient par mail et un jour que je suis a la cuisine je commence a sentir
des malaises ou c’est grave j’ai du appeler mon médecin qui est venu et
après les analyses j’entends ce dernier dit: mais tu es enceinte?
quelle joie! je ne pourrai pas y croire
a cause de la fatigue je suis allé me coucher et le soir mon mari en
revenant de boulot m’apporte son grand sourire que j’ai jamais reçu depuis
qu’on s’est marié
mes chers j’ai accouché d’un mignon garçon le mois dernier
remerciez cet homme pour moi voici son adresse : grandpretrekinha@gmail.com
envoyez lui des message de remerciement de ma part je n’arrête jamais de
l’écrire qu’il soit béni amen
Juil 05, 2015 @ 12:11:25
témoignage des visiteurs de notre site sur la satisfaction de leur problème:
Bonjour
je m’appelle Eric j’ai 31 ans
Je viens vers vous parce que mon cas est complexe. Mon épouse a divorcé
parce que au niveau sexualité rien ne marchait malgré les piqûres Edex les
traitements oraux.
La pose d une prothèse m’est défendue pour cause de staphylocoque et de
rejet. J’ai acheté divers appareils sans résultats : l’érection se fait,
mais elle retombe lors de la pénétration. J’ai essayé plusieurs partenaires
sans résultats positifs. J’arrive à me dire que rien n est possible pour
moi : j ai vu des psychiatres et ils disent qu’il faut je vive sans sexe.
alors je suis décidé de remonter l’affaire vers les guérisseurs
traditionnels.
Apres de longues années de recherche je suis tombé sur un guérisseur
béninois
qui m’a fait boire des tisanes et quelques préparations des plantes
médicinales.
ce que j’ai fait durant un mois. Mais déjà dans la seconde semaine du
traitement
je commence a sentir une envie de coucher avec une femme en moi.je trouve
ça bizarre
mais j’ai suivit mon traitement. A la fin du traitement j’ai sentit que mon
mal d’impuissance
est vraiment guérit car quand j’allume les films pornographiques je me met
très bien en érection
je suis très content. je me suis remarié et ma femme est actuellement
enceinte de 3 mois
Alors je dois témoigner celui qui m’a aidé. j’ai pas honte de dire ce qui
m’arrive toi aussi tu peux le faire .
confie toi a lui il va t’aider voici son adresse: grandpretrekinha@gmail.com
A très bientôt
Juil 05, 2015 @ 12:14:55
témoignage des visiteurs de notre site sur la satisfaction de leur problème:
Bonjour moi c’est Amina je suis burkinabés j’ai 25 ans je vivais dans la
merde totale a la mort de papa mais comme je suis une fille curieuse j’ai
cherché des raccourcis en me confiant a un prêtre de Fa du bénin qui m’a
donné ce que c’est que la belle vie
grâce a lui je vis en France et dans une villa de luxe malgré mon jeune age
on me respecte dans mon quartier je traite avec les grands artiste comme
booba kaaris et autres d’ailleurs je finance la marque de joke le jeune
rapeur qui s’amène bref la vie est belle de mon coté un secret les riches
ont toujours un secret voici l’adresse du vieux qui m’a aidé confie toi a
lui et tu vivras mieux que tes ennemis inchallah
beaucoup se font passé pour lui mais je vous laisse son adresse le voici :
grandpretrekinha@gmail.com
Juil 28, 2015 @ 10:35:02
bonjour tout le monde,
j’ai besoin de précieux conseils s’il vous plaît.
j’ai fait partie pendant 4 ans d’un groupe de musique que j’ai quitté il y a un an et demi pour un autre projet. il se trouve que j’ai composé 5 morceaux dans cet ancien groupe sans compter les divers arrangements faits sur des morceaux qui n’étaient pas les miens.
mon ancien groupe vient de gagner un duel rock et à la possibilité d’enregistrer des CD. je leur aie donc demandé de mettre mon nom et prénoms en tant que « compositeur » musical ( pas les textes puisque je n’ecris pas) s’ils utilisaient mes créations sur le CD, de manière à reconnaitre mon travail et mes créations au sein du groupe puisqu’ils les jouent toujours.
les personnes du groupe en question me répondent que la musique ne m’appartient pas et que les morceaux sont la propriété du groupe. De plus le guitariste qui m’a remplacé à fait de très légères modifications sur mes morceaux et ils considèrent qu’il a un droit sur mes compos…se sont devenu les siennes en gros maintenant, et donc par évidence à leurs yeux celle du groupe. Un bon moyen d’effacer tout mon travail et mon investissement pendant ses 4 années. (j’ai oublié de vous dire qu’il y a beaucoup de rancoeur de part et d’autre). je ne supporte pas ce manque d’honnêteté, d’où mon appel à l’aide.
Par quel moyen puis-je me faire respecter, et aussi protéger mes droits musicaux sur mes morceaux ainsi que sur le futur enregistrement CD à venir ?
d’après mes sources ( je n’en suis pas sur à 100%) rien n’a été deposé de leurs côtés (je sais qu’ils font des vidéos de leurs concerts), et rien de la mienne, dans un organisme spécialisé… d’ailleurs comment savoir et être sur qu’ils n’ont pas deposés les morceaux quelque part si jamais il y avait une action en justice ?
puis je leur interdire de jouer mes créations ? avec quel moyen ? et si je veux les réutiliser avec un autre chanteur, comment faire?
merci beaucoup par avance et pour vos reponses ….
jimboom
Juil 28, 2015 @ 12:24:15
salut Jimboom,
Pour faire simple : Le 1er qui va copyrighter a gagne!
Ou qui pourra prouver l’anteriorite (la date la plus ancienne) sur la possession de l’oeuvre.
Si tu as les morceaux sur un CD, ou un MP3 (verifies les tags du fichier pour voir la date de creation), n’importe quel format que tu peux transformer en « physique » et mettre dans une enveloppe : il faut que tu te les envoies en LRAR et que tu n’ouvres pas l’enveloppe quand tu la recevras.
Ou tu peux utiliser les services en ligne comme copyrightdepot.com par exemple. Pour qq $$ tu vas copyrighter pour de bon ta musique.
Dans cette demarche : attention au delai d’enregistrement! s’envoyer une LRAR c’est 24h et c’est officiel.
Reste ensuite a deposer la gestion des droits. Si tu reussis ca t’es tranquille. S’ils deposent avant toi a la SACEM, ou autres asso de gestion de droit, mais qu’ils n’ont pas le copyright ils devront t’inclure dans l’equation de l’attribution des droits.
Mais s’il y a « bagarre » tu es bon pour une procedure. Longue et couteuse, au resultat incertain qui plus est, s’il s’avere qu’ils peuvent prouver l’anteriorite de l’oeuvre…
Mais pour eux aussi finalement.
Mets cet argument sur la table et trouvez un arrangement, personne n’a envie de partir pour 2 ans de procedure d’attribution de droits.
Juil 28, 2015 @ 15:04:21
Merci beaucoup Maravers pour ta reponse, tu as raisons pour l’entente, mais pour cela il faudrait qu’il accepte le boulot que j’ai fourni ( comme je le disais, je ne supporte pas les malhonnetes)….me font payer mon depart !!!
j’etais au debut de la formation du groupe… et sur les mp3 que j’ai en ma possession le chanteur du groupe est present donc au chant lol. cela change t il quelque chose ?
par contre je crois qu’ils font parti d’une association maintenant ( je ne sais pas laquelle) depuis mon depart.
en tout cas, ya une chose qui est sure , c’est que ce soit le chanteur ou le bassiste ( les 2 personnes « proprietaires » du groupe, ils ne savent pas jouer les morceaux ) penses tu qu’on puisse dire devant un homme de loi …. comme preuve , vas y joue le !!! et s’il n’y arrive pas et que toi tu sais, ben tu gagnes non ? j’imagine que cela ne se passe pas comme ca… pourtant ce serait si simple 🙂
merci encore pour ta reponse Maravers, vais essayer de voir un arrangement à l’amiable mais cela va etre compliqué, je le sais. et puis, qui me dit qu’ils vont réellement le faire, meme si ns sommes d’accord verbalement… j’ai un sacré doute. parce que cela fait depuis mon depart que je leurs signale ma propriété … ils me disaient « oui … oui »… mais rien n’a été corrigé.
bien à toi
jimboom
Sep 29, 2015 @ 12:28:02
Salut jimboom,
Bon… Je lis plusieurs choses dans ta reponse.
1 Si tu penses VRAIMENT avoir la paternite de l’oeuvre = protege! C’est pas pour ce que coute une LRAR ou autre… Et s’ils percoivent des droits d’auteurs pour tes oeuvres ca te permettra de corriger la situation en ta faveur.
2 Si tes ex collegues ne savent pas « jouer » tout le monde s’en fout. Une « creation de l’esprit » telle qu’une composition musicale ne necessite pas de « savoir jouer » juste de savoir ecrire les notes sur une portee. Si y’en a un dans le tas qui fait rediger une portee musicale avec ton oeuvre dessus : ce sera suffisant pour n’importe quel tribunal…
3 « ils ont monte une association » ca, ca sent pas tres bon pour toi.
Ca veut dire que le groupe tourne et qu’ils facturent officiellement pour leurs concerts. C’est pas hyper reglo mais c’est admis en France que les groupes se designent sous forme d’association.
De mon point de vue, ca veut dire qu’ils ont pris quelques dispositions legales rapport a la musique utilisee. Mais ca reste a prouver…
4 Pour ce qui est de l’arrangement amiable, gardes bien a l’esprit que MEME si vous partez en justice avec avocats et tout le tralala VOUS FINIREZ sur un accord amiable, il sera decide par les avocats…. Juste ils vous aura coute 5 fois le prix en raison du cout de la procedure en justice etc…
Et enfin, mon avis perso, si tu ne passes pas la seconde niveau action corrective, moi aussi je te repondrai « oui oui.. » encore longtemps.
C’est comme ca qu’on gagne du temps en business pour organiser une defense et preparer une riposte. Bouge toi mon ami!
Sep 23, 2015 @ 00:22:24
Bonjour,
Merci pour cet article. Je ne sais pas si vous répondez encore aux commentaires. Comment protéger au mieux une maquette (ou mise en page) d’un livre (pas encore imprimé) ? Le « recommandé » est-il une solution sûre (en Belgique, France) ? Si oui, faut-il s’envoyer un CD/USB, manuscrit ?
Mon cas se rapprochant de celui d’un ebook, le « Cléo » (Société des Gens de Lettres) n’est-il pas une meilleure solution ?
Merci !
Sep 29, 2015 @ 11:57:38
Bonjour Balan,
Ou que tu en sois a l’etape de la finalisation de ton oeuvre, la protection de la paternite se pose. Il existe des tas de solutions de protection/copyright.
La plus simple/economique : le courrier LRAR que tu t’envoies. Mais d’autres solutions existent bien sur, en fonction aussi de l’oeuvre (manuscrit, partition, etc)
Difficile de repondre pour la Belgique et ses propres societe de gestion des oeuvres (CLEO, etc). Ce qui est sur c’est que le recommande fera foi de la meme maniere qu’en France.
Sep 28, 2015 @ 12:38:49
Très intéressant. m’autorise-tu à faire une copie de ton texte pour que je le distribue à la sortie du conservatoire? 🙂
non plus sérieusement, je met le lien vers cet article sur mon Facebook.
Sep 29, 2015 @ 11:15:05
J’ai encore une Question: Imaginons je crée un groupe de Rock; je « protège » mes chansons en m’envoyant une copie par recommandé. es ce que moi ou le bar dans lequel je vais jouer, devra payer des droits à la SACEM?
Sep 29, 2015 @ 12:14:27
Bonjour Arnaud,
Tu confonds « paternalite de l’oeuvre » et « gestion des droits d’auteur ». La SACEM n’est pas un organisme de protection des oeuvres : c’est une societe de gestion des droits!
Tu choisis de t’y inscrire et de leur confier la gestion de tes droits d’auteur. En gros, ils vont collecter aupres des radios et autres medias une taxe pour la diffusion et/ou l’utilisation de ta musique (diffusion, jingles, etc). Ca ne fonctionne que si tu es diffuse. Si personne ne passe ou n’utilise ta musique la SACEM ne te reverse RIEN.
« es ce que moi ou le bar dans lequel je vais jouer, devra payer des droits à la SACEM? »
1 Toi, si tu decides de t’incrire a la SACEM et lui confier la gestion de tes droits d’auteurs, tu paieras une fois 120 euros (tarif 2015) et c’est tout.
Ensuite, tu peux jouer dans les bars autant que tu veux. Tu ne paieras rien d’autres SAUF si tu joues la musique de qq’un d’autre (genre une cover bien connue pour relancer le public sur un set un peu mou) et si le concert est declare a la SACEM tu recevras une facture pour avoir utliser la musique de qq’un d’autre
2 Un « commerce » quel qu’il soit, s’il diffuse de la musique, devra s’acquitter de taxes envers la SACEM (ou un autre organisme de gestion de droit de son choix) et ce, que les artistes soient membres ou non de la SACEM en question…
Les concerts c’est different. 2 possibilites :
le show « au black » (personne ne declare rien et l’argent recu passe de main en main, pas de facture etc)
Le concert est declare : Le bar doit declarer a la SACEM le concert et repertorier les morceau qui ont ete joues. Tu dois egalement declarer tous les morceaux que tu joues si tu es inscrits a la SACEM. Si tu ne joues QUE tes morceaux, la SACEM te reversera ton du une fois qu’elle aura recu la fiche de declaration du bar/salle de concert.
Déc 29, 2015 @ 03:31:44
Merci de toutes ces informations, cela va bien nous aider
Jan 13, 2016 @ 14:12:21
Bonjour,
Critique intéressante mais exagérée.
Premièrement, l’envoi d’une lettre recommandée n’est pas une preuve juridique. Elle permet (parfois ? régulièrement ? dans le majorité des cas ? ça je l’ignore) de faire pencher la balance d’un côté ou de l’autre du litige, mais n’est en rien une assurance certaine de la paternité.
Deuxièmement, vous dites qu’il ne sert à rien de s’inscrire à la SACEM si on ne gagne pas d’argent avec ses oeuvres, mais la SACEM est l’UNIQUE organe de collecte et de répartition des droits d’auteur en France. Comment comptez vous être rémunéré pour l’utilisation de vos œuvres sans son pouvoir de contrôle des diffusions et ses bases de données de diffuseurs, qui sont tous les deux inégalés en France ? Vous faites le tour des salles de spectacle vous même pour demander qui a joué vos morceaux ?…
Cependant vous avez raison concernant l’aspect contraignant d’une inscription à la SACEM, qui vous oblige, une fois adhérent, à y déposer l’ensemble de vos œuvres et à lui céder une partie de la gestion de vos droits.
Il est important de noter que depuis quelques années, la SACEM a passé des accords avec creative commons, et autorise désormais le partage d’œuvres de son catalogue sous certaines licences CC (toutes les licences non-commerciales [NC]).
Il est donc effectivement très important de ne pas s’y précipiter et d’avoir réfléchi aux conditions de partage que vous souhaitez pour vos œuvres. Mais il est aussi nécessaire pour les artistes de survivre et surtout de pouvoir continuer à créer. L’utilité de la SACEM à ce sujet, aussi imparfaite soit-elle, ne dois pas être négligée.
Tout ça dépend évidemment du point de vue de chacun sur le droit d’auteur, dont la légitimité et la bride qu’il instaure sur la créativité et le partage de l’art peuvent tout à fait être remis en question.
Jan 15, 2016 @ 13:36:02
Salut Florent!
On ne dit pas que ça sert à rien de s’inscire à la SACEM, on pointe les pour/contre d’y aller trop vite. La notoriété faisant, le commerce entre(ra) en ligne de compte. On parle bien d’argent que vont faire les sociétés qui vont diffuser/reproduire tes oeuvres et de la part qui t’en revient (cf:gestion de droits).
Tout ça n’arrive jamais à la premiere note de guitare, la premiere oeuvre si je puis dire (sauf a etre un pur produit média mais là la question se pose pas puisque tu n’as meme pas de droits sur les oeuvres que tu vas « interpreter »).
Toutefois est ce que tu dois t’inscrire à la SACEM dès la premiere oeuvre pondue?
Le succès du plan média fonde un peu toute la mécanique. Si tu pars pour le live et/ou la radio car ton plan est soutenu/sponsorisé et qu’un label commercial va presser et distribuer tes oeuvres, alors oui, la SACEM est vivement recommandée. D’ailleurs, s’il y a un label c’est normalement lui qui doit déposer les titres à la sacem pour percevoir les droits et te rétribuer sur la base de votre contrat d’artiste.
Bref, les inconvénients existent et il y a d’autres canaux pour commencer à exploiter ses oeuvres sereinement dans le privé.
Perso j’ai dit adieu aux droits de diffusion. Un de mes morceaux passe dans une soirée, un dj set, pendant un live? = parfait. C’est fait pour ça la musique. Je suis très heureux. C’est de l’evenementiel et c’est bon pour la suite. Ils paient une petite taxe, un peu comme les commerces avec la radio.
Un groupe ou un DJ (on peut toujours rever) joue toute ma musique, pendant toute une soirée et fais meme une tournée uniquement avec ma musique, si j’en entends parler je pourrais y mettre un frein si ça ne me plait pas ou percevoir des droits directs. Tout comme si, un jour sort une oeuvre fixée, live ou pas, qui comporte du matériel m’appartenant, il me suffira de prouver que tous les droits perçus pour ces oeuvres fixées me reviennent et le/les artistes seront obligés légalement. Tout ceci est possible : Sacem ou pas 🙂
Le jour ou j’en suis à 3/4 albums et que le succès commercial frappe à la porte il ne sera pas trop tard pour envisager une insciption. Avant c’est un frein à ta carriere car tu obliges tous les « acteurs » à immédiatement passer par la Sacem. Et pour le privé ce n’est pas négligeable!
Quand aux CC je ne me suis pas assez documenté. Encore une fois la notion même de « droits » me pose probleme dans la mesure ou la paternité est établie.
Au plaisir d’en discuter
Jan 15, 2016 @ 09:48:13
Cela fait des années que la Sacem doit me payer des droits pour la composition musicale d’un DVD et après des années de batailles pour me faire payer, ce matin un simple mail d’un conseillé me demande de renvoyer le dossier car apparemment il a été perdu….
Ce sont vraiment des incapables à la Sacem et ils sont bien plus efficaces pour collecter auprès des établissements cotisants que pour la rétribution des droits pour les artistes.
Une fumisterie la Sacem !!!
Jan 31, 2016 @ 11:15:31
Bonjour,
Merci pour toutes ces informations riches en contenu.
Petite question peut-être bête, mais je la pose quand même:
Je cite l’exemple « une simple lettre recommandée » (raison 1), qui authentifie la date de création.
Est-ce qu’un « upload » (mise en ligne) sur un Soundcloud, Bandcamp ou Youtube peut suffire à prouver qu’on a bien été le premier à « poster » une oeuvre ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
Fév 01, 2016 @ 09:46:31
Bonjour DRJ,
Non L’upload n’est pas une preuve d’anteriorite juridique. Quelle que soit la plateforme. La justice reconnait le copyright et le cachet de la poste (LRAR).
Fév 01, 2016 @ 08:31:37
Je suis à la
SACEM depuis quarante ans comment en sortir… Merci pour vos bon conseils
Fév 01, 2016 @ 09:48:33
Bonjour Bezze,
N’etant pas adherent je suis bien en peine de vous repondre exactement.
Et la SACEM? Qu’en dis t-elle? Leur avez vous pose la question?
Que dis le contrat qui existe entre eux et vous? C’est la qu’il vous fait trouver l’information.
Juin 19, 2016 @ 20:02:35
Bonsoir, j’ai ecrit, chanté, jouer une chanson, mais j’ai fait faire tous les arrangements et les enregistrements par un professionnel.
Maintenant je souhaiterai poster cette music, mais je ne sais pas ce que je risque vis a vis de ce professionnel…
Pouvez vous m’en dire plus ?
Merci
Bonne continuation
Juin 21, 2016 @ 07:54:27
salut Ferreira,
Si le titre est depose a la SACEM l’arrangeur figure normalement sur la liste des repartis.
Si le titre n’est pas (encore) depose mais que l’un ou l’autre est membre de la SACEM vous avez des obligations mutuelles a remplir.
Si le titre n’est pas depose et que ni toi ni lui n’etre membre de la SACEM tu ne lui dois pas grand chose si tu as la paternite integrale du morceau, et il faudra pouvoir en apporter la preuve (anteriorite des partitions, fichier audio, etc) en cas de litige.
Ensuite il faut distinguer si « tu publies » sans en tirer de revenus, auquel cas il pourra poliment de te demander de retirer le titre, ce que tu pourras poliment refuser.
Si tu penses en tirer des revenus mieux vaut l’en informer et lui demander son avis. Ce ne serait pas tres correct de ta part si tu gardais tout pour toi alors qu’il a effectue un vrai travail sur ton morceau.
Juil 26, 2016 @ 16:10:54
Bonjour et merci pour toutes ces informations qui nous sont très utiles. J’ai une question :
J’ai écrit, et crée la mélodie d’une de mes chansons et je suis passée par un compositeur pour la partie instrumentale. Ce compositeur est sous licence « creative commons ». Moi rien du tout pour le moment car je viens de débuter dans la musique.
Que dois-je faire pour protéger cette musique et ainsi pouvoir la diffuser??
Merci de m’éclairer
Juil 27, 2016 @ 09:54:15
Bonjour Sophie,
Je lis qq incoherences dans votre post, notamment « j’ai crée la mélodie » et « je suis passé par un compositeur ». Si tu as crée la mélodie TU ES le compositeur. Si tu es passé par un musicien pour la mettre en musique c’est très différent.
En gros, si tu as composé la musique et écrit les paroles : tu es l’unique propriétaire de l’oeuvre.
Pour la proteger, « la copyrighter » tu peux t’envoyer une lettre LRAR contenant tout ce que tu pourras y mettre (CD, partitions, paroles, etc.) le maximum est le mieux.
Ensuite, tu en fais ce que tu en veux.
Assures toi simplement qu’aucun malentendu ne réside avec le musicien sur la paternité de l’oeuvre, qu’il est ok pour convenir que tout t’appartient.
Août 02, 2016 @ 13:25:50
Alors oui j’ai effectivement j’ai écrit la chanson, et j’ai aussi fait la mélodie. Par contre je n’ai pas du tout géré la partie instrumentale. Effectivement, je suis passée par quelqu’un pour mettre en musique mon travail.
Sinon j’ai une seconde question : Il a également mit à disposition des oeuvres musicales (sans voix) et je lui ai demandé si je pouvais apposer ma voix dessus et il m’a dit que oui. J’ai donc mis ma voix dessus, mais à la base la mélodie, c’est lui qui l’a crée. Du coup là c’est différent? C’est lui le propriétaire de l’oeuvre??
Août 03, 2016 @ 07:59:13
Bonjour Sophie,
Dans le second cas, vous etes tous les deux propietaires en qq sortes (sous reserve qu’il n’ait pas déposé les titres en version instrumentale), paroles et musique.
Tu devrais demander un dossier d’inscription SACEM (sans forcément le retourner) les documents qu’ils demandent de remplir eclairent bcp sur comment se déroule les choses. Createur, co-createur, arrangeur etc. chacun peut voir officialiser sa part de creation dans le depot d’une oeuvre.
Août 03, 2016 @ 13:40:12
Il a effectivement déposé les titres en version instrumentales uniquement.
Août 03, 2016 @ 20:15:22
Dans ce cas c’est plus complique. Soit il accepte de mofifier l’enregistrement aupres de la SACEM pour ajouter votre identite a la fiche du morceau et vous devenez parolier ou autre.
Soit vous allez payer des droits a chaque fois que vous jouerez le titre, a son avantage.
Voire risquer un proces s’il decide que vous avez modifie son oeuvre sans son consentement… il vous faut son autorisation formelle pour modifier sa musique de cette maniere (ajout de paroles).
Bien a vous
Sep 04, 2016 @ 17:06:09
Bonjour! cherchant de l’aide pour protéger mes écrits je suis tombé sur votre site: je me suis renseigné auprès d’avocats et il paraît que juridiquement parlant, le fameux courrier envoyé à soi même avec cachet faisant foi, ne serait pas valable devant un tribubal pour faire valoir ses droits.
(Alors que, logiquement c’est la meilleure façon de prouver la paternité d’une oeuvre)
Par ailleurs, je voulais savoir si ce que vous dites sur la sacem, vaut aussi pour la saced qui est un peu le même genre de site officiel de protection d’oeuvres, mais pour ceux qui écrivent des poésies , des chansons non encore chantées en publique , des pièces de théâtre etc. Et à la saced , il faut payer 45 euros par oeuvre et ce tous les 5 ans,ce qui est énorme quand on est au Rsa et si on écrit beaucoup.Du coup je ne sais plus trop comment faire pour bien protéger mes oeuvres sans risques.
Sep 17, 2016 @ 01:25:44
Je ne sais plus que penser je voulais y deposer mes compos …. Il y a beaucoup d avis @
sur ce sujet
Sep 17, 2016 @ 09:37:10
Vouloir deposer ses compos a la sacem n’est pas un « mal » il faut juste que ce soit fait pour les bonnes raisons et en toute connaissance de cause.
S’il y a un vrai plan pour faire vivre tes compos (diffusions publiques, concerts, etc) ca peut vraiment valoir le coup. Les gains sont superieurs aux effets negatifs.
Nov 01, 2016 @ 17:31:19
Bonjour,
Je me suis inscrit à la SACEM après avoir lu pas mal de propos allant dans votre sens.
Je me suis finalement inscrit, car un de mes titres était programmé en radio.
Du coup, la SACEM est le seul moyen en France de pouvoir percevoir de l’argent ! (quand la musique est diffusée…)
De plus, vos morceaux sont protégés, et le lien international est fait si jamais vous êtes diffusés à l’étranger… Du reste, avoir mon cd en recommandé à la maison me coutera plus cher sur le long terme (on ne s’inscrit qu’une seule fois à la SACEM) alors que chaque cd envoyé me fera dépenser un recommandé…. Et ne me permettra JAMAIS de toucher le moindre centime…
Alors peut être que la SACEM est mal gérée, un peu comme pas mal de choses en France, mais c’est elle qui rétribue les artistes !
Je préfère toucher de l’argent pour mes diffusions que passer ma vie à chercher qui a pu me spolier et ainsi faire valoir un quelconque droit grâce à des courriers recommandés…. Ce serait beaucoup d’énergie dépensée pour un gain loin d’être garanti…. Et mon job, ce n’est pas avocat mais musicien…. alors…. Qui d’autre que la SACEM peut rémunérer les artistes ???
Nov 02, 2016 @ 10:58:55
Les entreprises, les programmateurs, les associations de spectacle, les plateformes de streaming quand t’as un contrat, etc. Chacun fait son bilan, il n’y a pas UNE façon de faire les choses. Si les diffusions (que je te souhaite nombreuses) répondent à ton besoin : tu as bien fait de t’inscrire à la SACEM!
Pour le truc des recommandé, il te faudra t’envoyer 30CDs, soit 30 creations, avant d’atteindre le prix de ton abonnement SACEM. Et tu n’es protégé en rien, il suffit qu’un tiers apportent la « preuve » de la paternité de ton oeuvre (réelle ou factice) et ils va capter tes revenus… Ne te pense pas protégé par la SACEM, copyrightes tes oeuvres!
Déc 06, 2016 @ 17:08:01
Bonjour en complément de cet article et commentaires, je vous invite a découvrir une alternative crédible à la Sacem : MaPreuve.com https://www.mapreuve.com/fr/protection-musique.php . Disposez de preuves d’intégrité et d’antériorité sur vos créations.
Jan 08, 2017 @ 12:25:45
comment adhérer
combien ça coûte
la durée de la protection
que pensez vous du SNAC
Merci
cordialement
Alain Arnoult
Mar 26, 2017 @ 20:37:22
Merci!
Fév 20, 2018 @ 01:24:42
Le SNAC est une bonne solution qui est reconnue en cas de tribunal.
Juil 13, 2017 @ 19:08:47
Bonjour, merci pour vos lumières sur toutes ces questions.
En revanche, je souhaiterais avoir quelques réponses sur mon cas :
J’ai été contacté par une marque souhaitant utiliser un de mes morceaux (non protégé à l’heure actuelle) pour une campagne digitale pendant 1 an.
1/ Me recommandez-vous de passer par la SACEM pour déposer le morceau ou de facturer l’utilisation et la diffusion dans un contrat précisant les modalités d’utilisation et de déposer ce morceau sur une plateforme de protection sur internet ?
2/ Quel statut adopter pour réaliser une facture en bonne et due forme ? J’ai cru comprendre qu’il faut remplir un formulaire P0i, se déclarer à l’URSSAF et s’inscrire à l’AGESSA ou la Maison des Artistes ?
J’avoue être un peu perdu parmi toutes les possibilités quant à la vente d’une oeuvre musicale.
Merci d’avance.
Juil 14, 2017 @ 11:08:12
Salut,
En fait t’as pas vraiment le choix. TU n’as pas le droit de « vendre » ta musique, tu en confies l’exploitation à la SACEM. Donc réponse 1 si tu veux faire simple.
Mais une fois inscrit plus d’autres façon de procéder. Tout passera par la SACEM, sans exception.
Si tu veux passer par l’option AGESSA, facture etc. Il ne te faut pas vendre une musique mais une composition (partition, etc) Après, le prix de ta composition peut « integrer » le cout de sa production mais dans la forme c’est interdit. C’est entre toi et ton client en qq sortes. Et c’est ton client qui finira par déposer la musique à la SACEM puisqu’ils vont devoir la diffuser. Et point de diffusion sans gestion de droit en France.
Que tout ça ne t’empeche pas de copyrighter tes oeuvres!
Juil 15, 2017 @ 18:20:50
Merci pour ces informations 🙂
Oct 25, 2017 @ 13:06:21
Beaucoup d’infos son fausses comme la légende de la lettre recommandée.
Des infos plus détaillées peuvent être trouvée ici : https://www.easyzic.com/dossiers/prot%C3%A9ger-sa-musique,d36.html
Fév 20, 2018 @ 01:29:43
SNAC ou huissier (cher) en attendant la Sacem. les autres sois disant protections: envoie à sois même, copyright ne sont pas des preuves en tribunal en france (infos d’une amie huissier de justice à Paris).
Déc 12, 2017 @ 11:15:35
RENDEZ-MOI MES ENFANTS
Virginie DIAKOK (Je reste joignable par mail ou au 0674645754 numéro de téléphone de mon père qui n’a rien compris).
Joindre d’urgence Nicole DIAKOK, salariée au CHU DE Pointe-a-Pitre (971)
Max PASSE-COUTRIN, mon conjoint, VICTIME !
[A monsieur le Procureur, il ne l’a apparemment jamais reçu] en pièce jointe, les détails de mon parcours.
Vous êtes dans un hôpital, je vous invite à regarder en profondeur, votre prochain patient, prévu en radiologie, pour un scanner ou autre, ou encore une échographie, Thermique, l’alimentation peut-être placée dans le colon ou l’estomac (=fluide gastrique) pour une énergie thermique, au niveau du coup non loin de la glande thyroïde, la pomme d’Adam, il y a l’aorte,
VOUS ETES MÉDECIN VOUS AVEZ COMPRIS QU’IL S’AGIT DU MOTEUR.
Victime d’harcèlement et de tentative de meurtre émanant de l’entreprise (SNCF), j’ai découvert pendant mon installation en Guadeloupe en GROS RESEAU DE CRIMINELS. J’ai vraiment besoin d’aide. JE MEURS QUAND ? BEAUCOUP DE COÎNCIDENCES : JE N’AI JAMAIS AUTANT CUMULE
Mon parcours d’aujourd’hui, ne fait que conclure à un harcèlement, le vol de mes papiers m’amènent à me demander : JE MEURS QUAND ?
J’appelle au secours depuis 1 an et demi !
Mes agresseurs avouent empoisonnement, accidents, viols, vols de propriétés intellectuelles, de projets industriels sur multiple personnes et industries, différents meurtres et tentatives de meurtre Les accusés sont Francis CELESTE, Ani et Ena ANDUSE, les Faisan, CELESTE DIAKOr Virginie Nadine Florence, Nadine une voisine, Fatou Sidibé, Béatrice dite Carat Kifel, Géraldine Lamboul, Nathalie Sapin Tosoni, Patrice Touzeau, soit des cadres à la SNCF, Eli …. styliste à Paris tous les vêtements et chaussures sur le boulevard Magenta, Barbès cette année et plein d’autres.
Les aveux ont été consignés sur vidéo le 17 juillet 2016 à 10h devant d’autres victimes.
Pour ma part, le mobile haute surveillance du témoin de Mécano. Par ailleurs, je suis pour eux, apparemment un grand auteur et le meilleur développeur de concept, …
En exemple : Femme fatale, ZOUK (tout le concept et la communication de l’album, mélodies, clips, chorégraphie et tenus), Gena lee (mélodies et clips) Rihanna (mélodies, clip, chorégraphie et tenus), shakira (mélodies, clip, chorégraphie et tenus), NISKO, IMANI AWA, MAE, zombi, Hijo de la luna MECANO, MIZANI l’oréal, KEOLIS, NOCTILIEN, PIXAR, XL AIRWAYS, KARULIS, LES COULOIRS DE BUS, LES VELOS LIBRES, C SMART, AMINA, voir TOUTES LES STYLISTES depuis la création de ce magazine, tout est à moi ! GAZELLE, KARUMAG, CREOLA, PSYCHOLOGIE DE LA SOCIETE CREOLE auteur ewol nuissier, enfant violé, « Si je crie, je pleurs, si je rie, je vis », « Amour sous hypnose » (1 phrase dans les derniers couplets j’avais 12 ou 14 ans), Papi chulo, et ses derniers titres2016/2017, ouvè guêle à poisson la, « si je vis je suis » 3 pages sur un petit cahier de brouillon rouge année 1986/1987, Dis-moi pourquoi ? Etincelles, Naufragés, Destinée, Pourquoi, caresser on rev’, Comme le parfum d’un été (…),hopital malade, … » Dyale, mon pseudo et encore beaucoup d’autres, et tant d’autres sont à moi.
Aujourd’hui, mes enfants ne sont plus avec moi, ils ont bien profité d’un coup monté via la police nationale du 18ème pour me les enlever pendant ma convalescence. 1 FORME DE CHANTAGE.
PREVENEZ l’Espagne
Environ 30 ans qu’elle cherche son témoin, 30 ANS QUE JE JOUE LA PUTAIN PAR TELEPATHIE et je dois leur donner MA FILLE ET MON FILS.LES GPS DANS LES OREILLES DES CHIENS M’EVITENT L’ASILE
Et j’ai 30 voisins témoins en Guadeloupe 5 allée des Palmistes. La gendarmerie peut se déplacer
Vous allez rencontrer des problèmes avec des logiciels sortis de l’entreprise, vendu à AIR FRANCE et sécurisant les banques et accès à chaque administration= ATTENTION A LA SECURITE DES PERSONNES LES MENACES DE BOMBES DATAIENT DU 17/07/2016 vous avez été prévenu par mail en pré-plainte
Le Foyer Saint Nicolas et assistantes sociale de Mantes seront devant le tribunal de la haye
car leurs aveux sont aussi sur cette vidéo. Ma famille et moi sommes témoin moi d’un fonctionnement hors horaire et pendant clôture depuis de juillet 2014, du crématorium de blanchet, Morne à l’eau 97111 Guadeloupe.
Par ailleurs, à mon retour, en juillet 2016, j’ai tenté de récupérer mes fiches individuelles afin de réclamer + de 6 mois d’EVS (primes) correspondant à environ 2700 euros, Jennifer CPS MANTES m’a informé, ce jour de la transmission de mon dossier à la poubelle. Ce qui confirme une complicité de certains collègues.
En résumé, à la suite d’un CONGECIF, J’ai pris une dispo en 2015 et je suis resté en Guadeloupe en vue d’une installation définitive. Le harcèlement a commencé dans l’hexagone et a perduré là-bas. Ayant 2 enfant et des agresseurs toujours OMNIPRESENT, j’ai été tenu de rentrer en urgence afin de dénoncer une GROSSE découverte et les actes de barbarie dont nous avons été victime. De plus notre logement saboté, détruit nous mettait dans l’incapacité d’y rester et l’inondation m’a empêché de rentrer avec tous mes papiers administratifs, tel que les EVS. Au lieu de démission, il est notifié radiée de la sncf, ce qui me fait perdre tout le reste de mes droits (démission en décembre 2015 et installation en Guadeloupe avec mes enfants, droits au chômage pour suivi de conjoint, arrangement avec le père de mon fils CELESTE Francis pour suivi de conjoint…).
En référence à la loi, « le harcèlement morale se manifeste par des agissements répétés qui ont pour effet une forte dégradation des conditions de travail de l’agent public, du stagiaire ou du salarié qui porte atteinte à ses droits et à sa dignité, altère sa santé physique ou mentale et compromet son avenir professionnel et personnel. Ces agissements sont interdits, même en l’absence de lien hiérarchique entre celui ou celle qui commet et celui ou celle qui subit. »
A l’occasion d’une entrevue vers novembre 2013, avec le Directeur d’UO, je me suis exprimée sur ces points. Après un signalement à la médecine du travail, la situation n’a pas évolué, elle s’est même détériorée.
1 dossier auprès du PDG SNCF et DUO Mantes Seine et vexin, DET DE Paris Saint Lazare, Mairies de Mantes, Magnanville et de Clichy.
Je vous fais part d’un GENOCIDE confirmé par mon parcours connu de l’Espagne de part l’appelle à témoin de la chanteuse MECANO vers la France et de la Corse du fait d’1 cas là-bas entrainant le Flash spéciale diffusé en 2001 sur France 2 faisant intervenir Valls à la télé pour la première fois et le ministre de la Défense de l’époque. Une expérience d’un an et demi qui renforce la véracité de ce que je dénonce étant donné qu’une PRE-PLAINTE EXPLICATIVE A ET ENVOYEE SUR LE SITE DU MINISTERE DE L’INTERIEUR POUR LA POLICE NATIONALE, qu’en me rendant à Mantes la Jolie comme convenu via internet pour signer ma plainte (viol, vol …), je n’ai même pas m’assoir, il existe un vrai problème en France.
Pour mes enfants ainsi que VOS ENFANTS, j’aimerai le soutien et la solidarité de tous les français pour le dénoncer. Les miens sont condamnés depuis notre retour le 18/07/206 et tenus par un réseau TERRORISTE (pédophiles, MAFIA).
1 fichier joint et une vidéo à récupérer avec des aveux à Blanchet Morne à l’eau : Menaces de mort sur ma mère et Max Passé Coutrin.
Un trafic d’enfant qui dure depuis peut-être trop longtemps, exemple de Prisca au Collège Georges Sand à Magnanville, personne dans son entourage n’est amène d’apporter une preuve de signe de vie. Disparue du jour au lendemain, j’étais en 5ème, elle avait l’âge de ma fille 11 ans, combien de filles ont disparues à 11 ans ?
mes enfants sont par conséquent esclave sexuel et tous les détails sont dans les dossiers envoyé par mail avec le nom des terroristes et le complément sur vidéo
Je viens de vous faire parvenir un mail dans lequel j’essaie d’expliquer un génocide soulevé par Une chanteuse espagnole du nom de Mecano dans les années 1990. Elle a fait un appel à témoin vers la France. Je suis ce témoin. Je réclame le droit à la vie, le respect de mes enfants, le respect des droits de l’homme ceux-ci non jamais été appliqué à notre égard (ma famille entière soit plus de 200 personnes, 4 meurtres avoués sur vidéo pour la mienne 3 meurtres avoué pour la famille de mon conjoint Max Passé Coutrin, le dernier Jean-Pierre Passé Coutrin élu à Argenteuil et 2600 meurtres avoué pour la GUADELOUPE ENTIERE soit 13 familles)
J’attends une réaction express de votre part car 1 an et demi que la police, l’assemblée Nationale me fait tourner en bourrique alors que le nom des criminels est dans mes courriers, mes agresseurs, et ceux de enfants se promènent libre à Paris le droit de visite n’a jamais été ôté au père de Nicolas et il n’a aucun droit sur Andréa.
De plus Marissa, enfant déclaré par Olivier AUBE, agent SNCF, celui-ci n’a jamais vu Béatrice Ziziloski enceinte, dite CARAT KIFEL) alors qu’il sortait avant avec elle ell est arrivée à la gare des Mureaux avec un nourrisson sous le bras tout le monde en a été surpris c’était en 2000, je venais d’y intégrer l’équipe, c’est Nathalie SAPIN TOSONI qui l’a poussé à reconnaitre la petite.
Je me suis retrouvée avec une dent arrachée et d’autres violences commises par Francis CELESTE, sa famille, Faisan, Ena et Ani ANDUSE, nous sommes rentrés en urgence à Paris le 17 juillet 2016, mes enfants et moi. Depuis ce jour, je dénonce une organisation et de la PÉDOPHILIE (voir ma plainte dans le 18ème ainsi que toutes celles déposées en Guadeloupe).
Mon frère Olivier DIAKOK, a été harcelé au collège par les personnes qui reprèsente mes enfants à ce jour au Foyer Saint Nicolas à Mantes la Jolie, soit l’assistante sociale et sa meilleure amie. Toutes deux connaissent l’intégralité de mon entourage étant d’originaire de Magnanville. Olivier a toujours été mal reçu par les services sociaux de Mantes et son bassin ainsi que ma tante, BALIN Julienne. Cette dernière a connu des déboires à Verneuil sur Seine dans la construction de son dossier. A l’époque elle avait à sa charge sa fille, Carline BALIN âgée de 11 ans, soit lâge de ma fille, Andréa MERA aujourd’hui.
SOIT un réseau qui cherche des jeunes filles typées créoles de 10 à 11 ans.
Je dénonce de la pédophilie depuis mon arrivée, elle n’a jamais été signalée par l’assistante sociale, ni par sa comparse. Mi-novembre, j’ai eu la chance d’apercevoir ma fille accompagnée de son père Raymond Mera et de son frère, Nicolas CELESTE DIAKOK. Raymond a été prévenu sur le tard par le système soit plus de 4 mois après le placement.
Ce jour à la gare de mnates, mes enfants étaient dans un sale état à la sortie du foyer, mauvaise « hygiène ».
Raymond n’est au courant de rien sauf d’affabulations de la part du foyer et assistante sociale. Alors
que Francis CELESTE signalé comme pédophile et agresseur, sa mère et sa tante inclus, se promènent avec mes enfants comme si de rien était.
Aucun témoin pour moi, je suis seule au rendez-vous.
on me raccroche au nez, ne me laisse pas parler plus de 5 minutes aux enfants, les rendez-vous sont annulés sous de faux prétexte, elles ont décidés que j’étais malade leur mission étant médecin, je demande qu’elles justifient leur diplôme par contre l’ensemble de leur fiche de poste n’est pas mis en œuvre pour permettre un bon relationnel et un bon fonctionement, soi, indique bien qu’elles doivent favoriser le maintien des liens avec les parents. C’est l’invers qui a été joué au foyer Saint Nicolas à Mantes la jolie. Les souspçonnant récidivistes, et racistes, je demande une enquête. Un trafic d’enfant bien masqué et des plaintes non traitées.
Birmanie, Cambodge,Inde, Indonésie, Lao, Philippines, Sri Lanka, Thaïlande, Timor, Leste, Vietnam, Népal, Chine
Nécessité d’une grande concertation beaucoup de solidarité, du soutien pour mettre fin au harcèlement qui continu à ce jour, et un système social qui brise et détruit les liens familiaux, pousse dans la rue à vivre comme une délinquante et une justice qui ne protège pas et ne répond pas. A partir, de la rupture de contact et du manque de professionnalisme de l’assistante sociale de Mantes dégageant le « racisme » à plein nez et profitant de ma position de victime, isolée, soit seul au RDV pour finir de m’humilier et de m’écraser devant mes enfants et ma famille.
Je vous retrace mon parcours un peu dans le désordre. Je suis sur les rotules et d’avance désolée pour les fautes et la syntaxe. La gymnastique n’est pas difficile on devine tout de suite le génocide auquel je fais référence, et on fait tout de suite un rapprochement avec 39/45. Simplement en faisant ressortir les points d’actualités des dernières années, tout deviendra plus clair. Je vous propose de dénoncer l’affaire du siècle, de revenir sur l’actualité de MECANO, et de vous arrêter sur l’allusion au viol auquel elle faisait référence, en vous rappelant qu’aujourd’hui, j’ai 2 enfants que je ne lâcherai rien. Par ailleurs, vous êtes certainement victime !!!
« Les DOM TOM mangé par la racine depuis l’après Guerre »
Tout le monde sait ce qui s’est passé en 1939/1945 mes personnes en parle. Un mystère plane sur les atrocités commises sur les juifs. Les premières industries pharmaceutiques, herboristeries ont démarrées avec des plantes issues des DOM TOM.
Certains de ces criminels de guerre sont encore recherchés le paradoxe, c’est qu’ils sont aussi à la tête de ces grosses industries.
Je dénonce des meurtres en Guadeloupe via le crématorium de Blanchet Morne à L’eau.
TOUT LE MONDE S’EN FOU 2600 MORTS AVOUES !!!!!!
Ma mère, mon frère et moi avons depuis notre arrivée en 2014 porté plainte plusieurs fois, du fait, d’avoir été confronté à plusieurs reprises des problèmes, comme des vols, du sabotage, des nuisances, soit des actes qui auraient pu paraître comme des délits presque anodins et sans conséquence.
De plus, l’analyse de l’économie Guadeloupéenne, la facilité d’installation, le laxisme pour avoir recours à la justice fait que la Guadeloupe est un terrain propice au développement d’activités véreuses. Donc permet beaucoup trop de malversations.
Par ailleurs, mon enquête m’a amené à déterminer un profil de victimes en plus de celui du coupable.
Le coupable s’installe dans les îles et met en test des activités qu’il déploie ensuite à grande échelle en testant tous les travers du système allant jusqu’au meurtre si nécessaire.
Profil des terroristes, des Kamikazes, Angela, Julia, industriels, à Oudja au Maroc, vol du carapate= huile de ricin, usurpation d’identité, ni Marocaine, ni Française,ni Gitane.
Soit, les premiers forains arrivés en Guadeloupe ….
Vol de la pomme maracudja distribuée dans des cocktails de jus vendus en brique, l’ananas, produits comme le coco de façon massive, par la Tunisie et le Brésile, Les crabes sont chinois, les algues aussi, les mangues fortes en calibre viennent du Paraguay et le piment antillais est produit par les mexicains et les brésiliens…
Tous les fruits volés sont par ce type de personne, typée Moyen orient, Bengladesh, Dali, Pakistan, afghan, Iran, Irak ou Brésiliens, … usurpation d’identité ou jeunesse africaine issue de banlieues désoevux arrivées entre 2002 et 2008 (Banlieues : Le Havre, Lyon, 93, Les Mureaux-Ecquevilly- Mantes la Jolie 78, Dreux, Chartres, sarcelles, Beauvais…)
Demander au commune de l’hexagone le trajet des gens du voyage, et j’insiste sur le fait que ces derniers ne sont pas coupables mais sont pourchassés depuis des années afin de procurer à ces terroristes un alibi.
Avec le déploiement des smartphones, le découpage, les appels en visio-conférence, tout a pris de l’ampleur.
La victime, de nationalité française et de région Guadeloupe (soit DOM TOM), héritier de terrain familiale … amenant ainsi à la convoitise et poussant à l’usurpation d’identité de la personne qui convoite les terres.
Le Génocide se dessine après la lecture du livre de CHARLES BAUDIN, « manipulation et autosuggestion par hypnose ». Pour répondre à la question de crime contre l’humanité, définition de génocide, il vous faut revoir la période 1939/1945, LES DECLARATIONS DE MECANO CHANTEUSE ESPAGNOLE vers 1988, l’auteur sité précédemment, ainsi que l’intervention du Ministre de la défense dans un flash spécial en 2002, celui révélait un cas en CORSE, étudier tous LES CHIENS en Guadeloupe et faire le rapprochement avec les requins à la Réunion, La GEOLOCALISATION.
Je vous invite à consulter le fichier joint et surtout à réclamer la vidéo démonstration faite sur une victime, moi-même par ses voisins en Guadeloupe, Blanchet Morne à l’eau le 17/07/2016, bluetooth ACTIVE ENCEINTE DANS LE JARDIN D’UNE VOISINE A 10 METRES AU MINIMUM + AVEUX ET EXPLICATIONS.
J’AIMERAI QUE MES ENFANTS SOIENT EPARGNES DE CET ESCLAVAGE SEXUEL
Virginie DIAKOK, fille de Jean-Claude DIAKOK et Alexandrine COUCHY (Sainte Rose, Duzer) ;
J’ai 2 ENFANTS, Andréa MERA et Nicolas CELESTE DIAKOK
DIAKOK Virginie CP /760633G UO:MSV
1 allée d’Anjou
78200 MAGNANVILLE (Diakok jean-Claude, mon père)
Domicile en location : 62 résidence le Village /78711 MANTES LA VILLE
Résidence secondaire : 5 allée des palmistes Blanchet 97111 MORNE-A-L’EAU GUADELOUPE
Contacter : en Guadeloupe : les familles COUCHY, ROCHIN, ESCOLASTIC et PASSE-COUTRIN au Le Moule (971) et Diakok à Sainte-Rose et aux Abymes (971).
En Martinique : BALIN, LAFINE et ADELAÎDE
Mar 04, 2018 @ 01:49:06
Quand on pense que la SACEM est une assurance privée totalement indépendante et lucrative, qui n’a rien à voir avec l’Etat, et qu’elle nous fait croire qu’elle appartient à la loi !!! Quand tu signes un contrat tu t’y plie, et c’est ça la SACEM, une assurance privée française à contrat que tu respectes si tu le signes…
Dire qu’il y a tant de personnes qui prennent cela pour un organisme d’Etat comme la sécurité sociale alors que c’est l’équivalent des mutuelles du Mans !!
Mar 04, 2018 @ 02:16:16
Tellement vrai, c’est un syndicat à la base…http://musique-libre.org/doc/pourquoi-je-ne-suis-pas-a-la-sacem/
Août 01, 2018 @ 17:53:39
It’s not my first time to pay a quick visit this web page, i am visiting this site dailly and
take nice data from here daily.
Jan 31, 2019 @ 12:22:09
Bonjour, j’aimerai protéger mes musiques avec la technique de la lettre recommandée, pouvez vous m’expliquer plus en détails? Un mail suffit-il ?
Merci
Jan 31, 2019 @ 13:51:37
Ce n’ est pas l’ idéal par lettre recommandé. Pas toujours reconnu par les tribunaux. Le mieux est de protéger ses musiques au SNAC, 35€ (ou 38) pour 4 musiques ou chansons dans le même envoie (ou sur place si vous êtes sur Paris. c’est le moins cher et c’est du sur.
Juil 17, 2019 @ 13:55:45
Très intéressant
Merci !
Au plaisir de vous lire.
Sep 06, 2019 @ 15:33:08
Bonjour, il est difficile de voir votre véritable amour prendre une direction différente, bonjour tout le monde je m’appelle maria luke Je suis mariée depuis 20 ans et un jour mon mari m’a dit qu’il ne pouvait plus continuer notre mariage parce qu’il voyait une autre femme décide de chercher de l’aide et a découvert une personne avec mon histoire similaire en ligne, comment son mariage a été restauré et je l’essaie depuis mon changement d’histoire, je vis heureux avec mon mari, tout comme nous le sommes quand nous nous sommes mariés rendre notre amour pour chacun plus fort et je découvre aussi que mon mari était sous une influence négative, je suis très reconnaissant à cette personne de l’aide, si vous avez besoin d’aide contact.info, jajaspellcastertemple@gmail.com
Sep 15, 2020 @ 11:46:38
Je vous comprend, pour ma part je me suis fait volé mes écrits que je publiais sur un forum de poésies au Québec La personne qui m’a m’a volé je le connais, c’est un hacker malhonnête et jaloux Comme il pirate mon pc, tablette, téléphone Il a profité du fait que j’étais connecté sur mon compte Passion des Poèmes pour me volé plus de 500 écrits, poèmes textes, citations
Août 02, 2021 @ 10:36:45
Très utile merci.
Sinon effectivement cela peut faire peur. Le principe d’une société et que c’est le gouvernement derrière donc vu qu’il te protège, en mettant aussi le nez dans tes affaires, si tu gardes tes droits ça devient le bordel c’est pourquoi ils t’enlèves tes droits. Donc effectivement s’inscrire dans un société c’est devenir un esclave. Personnellement je trouve cela logique, c’est qui est révoltant, c’est que cela soit difficile d’en sortir. Après tout, la soumission est un droit, tout comme la liberté.
Mai 06, 2022 @ 06:27:21
Merci pour l’info, j’hésitais jusque là a m’inscrire à la SACEM. Je pense me diriger vers les autres alternative pour pouvoir protèger mes œuvres.